Barrette

Séance plénière : ordre du jour du 31 mars 2017

Convocation séance plénière
2016 - 2017
  • Projet - 78 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret modifiant le décret du 27 mai 1999 relatif à l'octroi de l'agrément et de subventions aux maisons d'accueil

  • Projet - 77 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'Accord de Partenariat et de Coopération renforcé entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part, signé à Astana le 21 décembre 2015

  • Projet - 76 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à la Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société, faite à Faro le 27 octobre 2005

  • Projet - 72 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de règlement développant l’initiation au théâtre et à la danse auprès du public scolaire par le biais d’animations, dénommé « Initiation scolaire »

  • Projet - 73 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de règlement permettant la promotion de spectacles de théâtre et de danse bruxellois francophones à l’étranger, dénommé « Promotion à l’étranger »

  • Projet - 71 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de règlement régissant l’accès à des stages de pratique artistique professionnelle dans le secteur théâtral pour des jeunes comédien-ne(s), régisseur(s), metteur(s) en scène et scénographe(s), dénommé « Fonds d’Acteurs »

  • Rapport de commission - 76 (2016 - 2017) - N° 2

    Rapport - Projet de décret portant assentiment à la Convention-cadre du Conseil de l’Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société, faite à Faro le 27 octobre 2005

  • Rapport de commission - 77 (2016 - 2017) - N° 2

    Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’Accord de partenariat et de coopération renforcé entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Kazakhstan, d’autre part, signé à Astana le 21 décembre 2015

  • Rapport de commission - 71-72-73 (2016 - 2017) - N° 2

    Rapport - Projet de règlement régissant l’accès à des stages de pratique artistique professionnelle dans le secteur théâtral pour des jeunes comédien-ne(s), régisseur(s), metteur(s) en scène et scénographe(s), dénommé « Fonds d’Acteurs » - Projet de règlement développant l’initiation au théâtre et à la danse auprès du public scolaire par le biais d’animations, dénommé « Initiation scolaire » - Projet de règlement permettant la promotion de spectacles de théâtre et de danse bruxellois francophones à l’étranger, dénommé « Promotion à l’étranger »

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Un parlement qui bouge