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Compte rendu de la séance plénière du 18 janvier 2002 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-18-janvier-2002 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 18 janvier 2002

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Compte rendu de séance
2001 - 2002
5 (2001 - 2002)
  • Interpellation (2001 - 2002)

    Interpellation Braeckman Dominique - L'enseignement bilingue "langue des signes/français" pour les élèves sourds

    Dominique Braeckman

  • Interpellation (2001 - 2002)

    Interpellation Persoons Caroline - La campagne de la Communauté flamande à l'égard des communautés d'origine étrangère

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2001 - 2002)

    Interpellation de Patoul Serge - L'obligation pour les centres de services de santé mentale d'organiser des formations

    Serge de Patoul

  • Question d'actualité (2001 - 2002)

    QA Huytebroeck Evelyne - Les suites réservées à l'arrêt du Conseil d'Etat sur l'avenir du Conseil consultatif des Francophones de la périphérie

    Evelyne Huytebroeck

  • Question d'actualité (2001 - 2002)

    QA Lemaire Michel - Les conséquences bruxelloises de la réorganisation de l'Union belge de football

    Michel Lemaire

  • Question d'actualité (2001 - 2002)

    QA Lemaire Michel - Les suites réservées à l'arrêt du Conseil d'Etat sur l'avenir du Conseil consultatif des Francophones de la périphérie

    Michel Lemaire

  • Question d'actualité (2001 - 2002)

    QA Persoons Caroline - Les suites réservées à l'arrêt du Conseil d'Etat sur l'avenir du Conseil consultatif des Francophones de la périphérie

    Caroline Persoons

  • Question d'actualité (2001 - 2002)

    QA Riguelle Joël - Le réseau sports de quartier

    Joël Riguelle

  • Question d'actualité (2001 - 2002)

    QA Smits Philippe - Les mesures d'équipement prévues par le Collège pour les écoles techniques et professionnelles

    Philippe Smits

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Mis à jour le 11 avril 2017
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