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Séance plénière du 22 septembre 2021

À 9 heures 30
Hémicycle - rue du Lombard 69 - 1000 Bruxelles
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  • Convocation séance plénière (2021 - 2022)

    Séance plénière : ordre du jour du 22 septembre 2021

    2021/09/22 00:00:00 GMT+0
  • Convocation commission (2021 - 2022)

    Commission plénière : ordre du jour du 15 septembre 2021

    2021/09/15 00:00:00 GMT+0
  • Convocation commission (2021 - 2022)

    Commission spéciale du Règlement : ordre du jour du 15 septembre 2021

    2021/09/15 00:00:00 GMT+0
  • Bulletin des Travaux (2020 - 2021)

    Commission plénière : bulletin des travaux du 15 septembre 2021

    2021/09/15 00:00:00 GMT+0
  • Bulletin des Travaux (2020 - 2021)

    Commission spéciale du Règlement : bulletin des travaux du 15 septembre 2021

    2021/09/15 00:00:00 GMT+0
  • Convocation commission (2020 - 2021)

    Commission des Affaires sociales, de la Famille et de la Santé : ordre du jour du 14 septembre 2021

    2021/09/14 00:00:00 GMT+0
  • Bulletin des Travaux (2020 - 2021)

    Commission des Affaires sociales, de la Famille et de la Santé : bulletin des travaux du 14 septembre 2021

    2021/09/14 00:00:00 GMT+0
  • Proposition - 53 (2020 - 2021) - N° 1

    Proposition de modification de l’article 42ter du Règlement du Parlement francophone bruxellois

    2021/09/08 00:00:00 GMT+0
  • Convocation commission (2020 - 2021)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : ordre du jour du 16 juillet 2021

    2021/07/16 00:00:00 GMT+0
  • Convocation séance plénière (2020 - 2021)

    Séance plénière : ordre du jour du 16 juillet 2021

    2021/07/16 00:00:00 GMT+0
  • Bulletin des Travaux (2020 - 2021)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 16 juillet 2021

    2021/07/16 00:00:00 GMT+0
  • Rapport de commission - 52 (2020 - 2021) - N° 2

    Rapport oral - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'État fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le traitement des données liées au certificat Covid numérique de l'Union européenne et au Covid Safe Ticket, le Passenger Locator Form et le traitement des données à caractère personnel des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants vivant ou résidant à l'étranger qui effectuent des activités en Belgique

    2021/07/16 00:00:00 GMT+0
  • Compte rendu de séance et commission plénière - 42 (2020 - 2021)

    Compte rendu de la séance plénière du 16 juillet 2021

    2021/07/16 00:00:00 GMT+0
  • Projet - 52 (2020 - 2021) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'État fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le traitement des données liées au certificat Covid numérique de l'Union européenne et au Covid Safe Ticket, le Passenger Locator Form et le traitement des données à caractère personnel des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants vivant ou résidant à l'étranger qui effectuent des activités en Belgique

    2021/07/14 00:00:00 GMT+0
  • Bulletin des Travaux (2020 - 2021)

    Commission des Affaires générales et résiduaires, de la Cohésion sociale et des Infrastructures sportives : bulletin des travaux du 13 juillet 2021

    2021/07/13 00:00:00 GMT+0
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