Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Instagram
  • Youtube
  • Threads
  • X (Twitter)
  • LinkedIn
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot du Président
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Lanceur d'alerte
    • Outils de communication
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
RQE 381 Mouhssin Ahmed - Le remboursement pris en charge par la Commission communautaire française pour les bus de remplacement temporaires mis en place par l'IRSA et autres établissements https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/reponse-question-ecrite-034895-du-2022-12-06-a-16 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Documents parlementaires
  3. RQE 381 Mouhssin Ahmed - Le remboursement pris en charge par la Commission communautaire française pour les bus de remplacement temporaires mis en place par l'IRSA et autres établissements

RQE 381 Mouhssin Ahmed - Le remboursement pris en charge par la Commission communautaire française pour les bus de remplacement temporaires mis en place par l'IRSA et autres établissements

Réponse à la question écrite
2022 - 2023
  • Bulletin des questions et réponses - 9 (2022 - 2023)

    Bulletin des questions et des réponses du 27 février 2023

  • Question écrite (2022 - 2023)

    QE 381 Mouhssin Ahmed - Le remboursement pris en charge par la Commission communautaire française pour les bus de remplacement temporaires mis en place par l'IRSA et autres établissements

    Ahmed Mouhssin

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 30 juin 2023
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Instagram
  • Youtube
  • Threads
  • X (Twitter)
  • LinkedIn
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité