Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire du 17 novembre 2014

La commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire s'est réunie sous les présidences successives de Véronique Jamoulle, doyenne d'âge, et de Mohamed Azzouzi, président.

A l'unanimité des 8 membres présents, la commission a désigné Mohamed Azzouzi (PS) en qualité de président de la commission, Christos Doulkeridis (Ecolo) et Marion Lemesre (MR) respectivement en qualité de premier vice-président et de deuxième vice-présidente.

La commission a ensuite entamé l'examen des projets budgétaires en examinant conjointement le projet de décret ajustant le budget général des dépenses pour l'année 2014 et le projet de décret contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2015 de la Commission communautaire française.

Les députés ont entendu l'exposé général de Rudi Vervoort, ministre en charge du Tourisme, et ont procédé à la discussion générale et à l'examen des tableaux budgétaires partim.

Enfin, la commission a émis un avis favorable à la commission compétente pour le Budget en ce qui concerne la division 24 des projets de décrets contenant, d'une part, l'ajustement du budget général des dépenses de l'année 2014 et, d'autre part, le budget général des dépenses de l'année 2015, ainsi que les tableaux y annexés, et l'adopte par 7 voix pour et 4 abstentions.

Véronique Jamoulle a été désignée en qualité de rapporteuse.

La commission poursuivra ses travaux budgétaires en entendant Fadila Laanan et Didier Gosuin le mercredi 19 novembre.