Bernard Clerfayt https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/clerfayt-bernard https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Bernard Clerfayt Bernard Clerfayt Né à Uccle, le 30/12/1961 Ce député ne siège plus au parlement. DéFI Activité parlementaire Session 2016 - 2017 19/05/2017 : Question écrite : QE 194 - Clerfayt Bernard - Les coûts du personnel détaché des administrations (en tant qu'auteur ) 19/05/2017 : Question écrite : QE 192 - Clerfayt Bernard - Les coûts du personnel détaché des administrations (en tant qu'auteur ) 19/05/2017 : Question écrite : QE 190 - Clerfayt Bernard - Les coûts du personnel détaché des administrations (en tant qu'auteur ) Session 2015 - 2016 22/06/2016 : Question orale : QO Clerfayt Bernard - Subvention aux cafés-théâtres (en tant qu'auteur ) 21/03/2016 : Question orale : QO Clerfayt Bernard - L'octroi d'une subvention pour les cafés-théâtres (en tant qu'auteur ) Session 2006 - 2007 08/03/2007 : Question orale : QO Clerfayt Bernard - Le dépôt devant le Parlement francophone bruxellois du projet de décret d'assentiment à la Convention-Cadre du Conseil de l'Europe pour la protection des minorités nationales (en tant qu'auteur ) Session 2005 - 2006 04/11/2005 : Question écrite : QE 155 Clerfayt Bernard - Les emplois Rosetta au sein de l'Office de Promotion du Tourisme Wallonie-Bruxelles (OPT) (en tant qu'auteur ) 04/11/2005 : Question écrite : QE 185 Clerfayt Bernard - Les emplois Rosetta dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 2004 - 2005 26/05/2005 : Proposition de modification du Règlement y insérant un article 10bis relatif à la destitution du président (en tant qu'auteur ) 01/05/2005 : Interpellation : Interpellation Clerfayt Bernard - Bruxelles Tournage (en tant qu'auteur ) 21/03/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'assentiment par l'Assemblée de la Commission communautaire française de la Convention-cadre du Conseil de l'Europe pour la protection des minorités nationales (en tant qu'auteur ) 10/12/2004 : Question d'actualité : QA Clerfayt Bernard - La décision de subside du Gouvernement flamand communiquée par le ministre de tutelle de la Culture, M. Bert Anciaux, imposant une série de conditions à l'asbl Flagey, mettant en péril le projet de base de cette institution et le principe d'une juste représentativité des différentes Communautés présentes et des différents pouvoirs subsidiants (en tant qu'auteur ) 22/10/2004 : Proposition de résolution relative à l'assentiment par l'Assemblée de la Commission communautaire française de la Convention-cadre du Conseil de l'Europe pour la protection des minorités nationales (en tant qu'auteur ) 01/10/2004 : Question orale : QO Clerfayt Bernard - Le suivi donné par le Collège à la résolution de l'Assemblée de la Commission communautaire française visant à réaffirmer le lien indéfectible entre les francophones de Bruxelles et ceux ce la périphérie (en tant qu'auteur ) Session 2003 - 2004 20/02/2004 : Proposition de résolution visant à réaffirmer le lien indéfectible entre les Francophones de Bruxelles et les Francophones de la périphérie (en tant qu'auteur ) Session 1999 - 2000 31/01/2000 : Question écrite : QE 10 Clerfayt Bernard - Les actifs de la SPABSB (en tant qu'auteur ) 31/01/2000 : Question écrite : QE 12 Clerfayt Bernard - Les actifs de la SPABSB (en tant qu'auteur ) 31/01/2000 : Question écrite : QE 11 Clerfayt Bernard - Les emprunts conclus par la SPABSB (en tant qu'auteur ) Session 1996 - 1997 28/02/1997 : Interpellation : Interpellation Clerfayt Bernard - Le recours introduit par le Gouvernement flamand visant à faire annuler la subvention accordée à Télé-Bruxelles pour lui permettre de diffuser ses émissions en périphérie (en tant qu'auteur ) 28/02/1997 : Question écrite : QE 139 Clerfayt Bernard - La circulaire 1997 relative au programme Cohabitation (en tant qu'auteur ) 12/12/1996 : Question écrite : QE 131 Clerfayt Bernard - Les règlements provinciaux encore en vigueur (en tant qu'auteur )
