Léon Paternoster

Ce député ne siège plus au parlement.

PS

Activité parlementaire

Session 1993 - 1994

14/07/1994 : Question d'actualité : QA Paternoster Léon - Les subsides octroyés aux clubs sportifs pour l'année 1993 (en tant qu'auteur )

Session 1991 - 1992

21/02/1992 : Question d'actualité : QA Paternoster Léon - L'exposition "Emilie" (en tant qu'auteur )
20/02/1992 : Projet de règlement modifiant l'arrêté royal du 20 mars 1975 relatif à l'agréation des services de santé mentale et à l'octroi de subventions en leur faveur (en tant qu'orateur )

Session 1990 - 1991

07/12/1990 : Rapport - Projet de règlement portant engagement des crédits destinés, au budget extraordinaire, à l'aménagement des locaux (en tant que rapporteur )
07/12/1990 : Rapport - Projet de règlement portant engagement des crédits destinés, dans le cadre du budget extraordinaire de 1990, à l'acquisition de mobilier (en tant que rapporteur )
07/12/1990 : Rapport - Projet de règlement portant engagement du crédit prévu, dans le budget extraordinaire de 1990, pour l'acquisition de matériel audio-visuel (en tant que rapporteur )
07/12/1990 : Rapport - Projet de règlement portant engagement du crédit nécessaire à l'achat d'une camionnette pour la ludothèque centrale de la Région bruxelloise comme prévu au budget extraordinaire de 1990 (en tant que rapporteur )
07/12/1990 : Rapport - Projet de règlement portant engagement des crédits nécessaires à l'acquisition, sur le budget extraordinaire de 1990, de matériel de bureau divers (en tant que rapporteur )
05/12/1990 : Projet de règlement portant engagement du crédit prévu, dans le budget extraordinaire de 1990, pour l'acquisition de matériel audio-visuel (en tant que rapporteur )
05/12/1990 : Projet de règlement portant engagement des crédits destinés, au budget extraordinaire, à l'aménagement des locaux (en tant que rapporteur )
05/12/1990 : Projet de règlement portant engagement des crédits nécessaires à l'acquisition, sur le budget extraordinaire de 1990, de matériel de bureau divers (en tant que rapporteur )
05/12/1990 : Projet de règlement portant engagement des crédits destinés, dans le cadre du budget extraordinaire de 1990, à l'acquisition de mobilier (en tant que rapporteur )
05/12/1990 : Projet de règlement portant engagement du crédit prévu, dans le budget extraordinaire de 1990, pour l'acquisition de matériel audio-visuel (en tant qu'orateur )
05/12/1990 : Projet de règlement portant engagement des crédits destinés, au budget extraordinaire, à l'aménagement des locaux (en tant qu'orateur )
05/12/1990 : Projet de règlement portant engagement des crédits nécessaires à l'acquisition, sur le budget extraordinaire de 1990, de matériel de bureau divers (en tant qu'orateur )
05/12/1990 : Projet de règlement portant engagement des crédits destinés, dans le cadre du budget extraordinaire de 1990, à l'acquisition de mobilier (en tant qu'orateur )