Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : bulletin des travaux du 19 mars 2025
Bulletin des Travaux
2024 - 2025
Convocation commission (2024 - 2025)
Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : ordre du jour du 19 mars 2025
Projet - 14 (2024 - 2025) - N° 1
Projet de règlement fixant les congés, absences et disponibilités du personnel enseignant non conventionné de la Commission communautaire française