Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : bulletin des travaux du 5 octobre 2021
Bulletin des Travaux
2021 - 2022
Projet - 55 (2020 - 2021) - N° 1
Projet de règlement relatif à l'octroi de conventions pluriannuelles pour les opérateurs structurants en matière de Culture
Projet - 54 (2020 - 2021) - N° 1
Projet de règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques
