Projet de règlement relatif à l'octroi de conventions pluriannuelles pour les opérateurs structurants en matière de Culture
Projet
- Gouvernement
2020 - 2021
- Culture
55 (2020 - 2021) - N° 1
La commission a clôturé ses travaux
Adoption
15/10/2021
Bulletin des Travaux (2021 - 2022)
Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : bulletin des travaux du 5 octobre 2021
Convocation commission (2021 - 2022)
Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : ordre du jour du 5 octobre 2021
Compte rendu de séance et commission plénière - 46 (2021 - 2022)
Compte rendu de la séance plénière du 15 octobre 2021
Rapport de commission - 55 (2021 - 2022) - N° 2
Rapport - Projet de règlement relatif à l’octroi de conventions pluriannuelles pour les opérateurs structurants en matière de Culture
Convocation séance plénière (2021 - 2022)
Séance plénière : ordre du jour du 15 octobre 2021