Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot de la Présidente
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Compte rendu de la séance plénière du 20 octobre 1990 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-20-octobre-1990 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Documents parlementaires
  3. Compte rendu de la séance plénière du 20 octobre 1990

Compte rendu de la séance plénière du 20 octobre 1990

application/pdf Télécharger le fichier
Compte rendu de séance
1990 - 1991
1 (1990 - 1991)
  • Interpellation (1990 - 1991)

    Interpellation Drouart André - La délégation de compétences du Conseil de la Communauté française à la Commission communautaire française

    André Drouart

  • Question d'actualité (1990 - 1991)

    QA De Decker Armand - L'avenir du bâtiment de la radio, Place Flagey, et de l'orchestre de la RTBF

    Armand De Decker

  • Question d'actualité (1990 - 1991)

    QA Huytebroeck Evelyne - La participation de la Commission communautaire française aux tables rondes de la petite enfance organisées par le ministre Guillaume

    Evelyne Huytebroeck

  • Question d'actualité (1990 - 1991)

    QA Nagy Marie - Les équipements sportifs destinés à la pratique du skateboard ou planche à roulettes

    Marie Nagy

  • Question orale (1990 - 1991)

    QO Drouart André - L'accès d'un terrain de football à un club bruxellois

    André Drouart

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 11 avril 2017
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité