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Compte rendu de la séance plénière du 4 décembre 2009 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-4-decembre-2009 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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  3. Compte rendu de la séance plénière du 4 décembre 2009

Compte rendu de la séance plénière du 4 décembre 2009

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Compte rendu de séance
2009 - 2010
  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation Daïf Mohamed - L'apprentissage du français et le rôle des parents

    Mohamed Daif

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation El Ktibi Ahmed - L'accessibilité de l'information en matière de handicap

    Ahmed El Ktibi

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation Fremault Céline - Le degré d'atteinte des objectifs du Plan Bruxellois pour l'alphabétisation et les effets multiplicateurs attendus du Centre régional pour le développement de l'alphabétisation et l'apprentissage du français pour adultes

    Céline Fremault

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation Mandaila Gisèle - La lutte contre les violences conjugales

    Gisèle Mandaila

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation Morel Jacques - La programmation de l'offre de services

    Jacques Morel

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation Persoons Caroline - Le transport scolaire des enfants fréquentant l'enseignement spécialisé

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation Riguelle Joël - La mise en oeuvre de la résolution relative aux structures d'accueil et à l'autonomie des personnes handicapées votée par le Parlement francophone bruxellois en juin 2007

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation Saïdi Fatiha - Le manque de places dans les centres de jour et d'hébergement

    Fatiha Saïdi

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation Saïdi Fatiha - Lutte contre les violences faites aux femmes

    Fatiha Saïdi

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation de Patoul Serge - Contrôle de la consommation d'alcool à l'occasion des 3e mi-temps sportives

    Serge de Patoul

  • Interpellation (2009 - 2010)

    Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le type de véhicule utilisé pour assurer le transport scolaire des personnes fréquentant l'enseignement spécialisé

    André du Bus de Warnaffe

  • Proposition - 12 (2009 - 2010) - N° 1

    Proposition de résolution visant à interdire le port de signes convictionnels au sein des services du Collège de la Commission communautaire française et des organismes d'intérêt public qui en dépendent

    Françoise Schepmans, Michel Colson, Didier Gosuin, Vincent De Wolf, Viviane Teitelbaum, Fatoumata Sidibé

  • Question orale (2009 - 2010)

    QO Brotchi Jacques - Le mal de dos

    Jacques Brotchi

  • Question orale (2009 - 2010)

    QO Brotchi Jacques - Le mal de dos

    Jacques Brotchi

  • Question orale (2009 - 2010)

    QO Colson Michel - La fermeture d'une maison de repos

    Michel Colson

  • Question orale (2009 - 2010)

    QO Schepmans Françoise - La vacance du poste de directeur d'administration à la Direction d'Administration de l'Enseignement et de la Formation professionnelle

    Françoise Schepmans

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Mis à jour le 11 avril 2017
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