Compte rendu de la séance plénière du 4 décembre 2009
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation Daïf Mohamed - L'apprentissage du français et le rôle des parents
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation El Ktibi Ahmed - L'accessibilité de l'information en matière de handicap
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation Fremault Céline - Le degré d'atteinte des objectifs du Plan Bruxellois pour l'alphabétisation et les effets multiplicateurs attendus du Centre régional pour le développement de l'alphabétisation et l'apprentissage du français pour adultes
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation Mandaila Gisèle - La lutte contre les violences conjugales
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation Morel Jacques - La programmation de l'offre de services
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation Persoons Caroline - Le transport scolaire des enfants fréquentant l'enseignement spécialisé
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation Riguelle Joël - La mise en oeuvre de la résolution relative aux structures d'accueil et à l'autonomie des personnes handicapées votée par le Parlement francophone bruxellois en juin 2007
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation Saïdi Fatiha - Le manque de places dans les centres de jour et d'hébergement
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation Saïdi Fatiha - Lutte contre les violences faites aux femmes
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation de Patoul Serge - Contrôle de la consommation d'alcool à l'occasion des 3e mi-temps sportives
Interpellation (2009 - 2010)
Interpellation du Bus de Warnaffe André - Le type de véhicule utilisé pour assurer le transport scolaire des personnes fréquentant l'enseignement spécialisé
Proposition - 12 (2009 - 2010) - N° 1
Proposition de résolution visant à interdire le port de signes convictionnels au sein des services du Collège de la Commission communautaire française et des organismes d'intérêt public qui en dépendent
Question orale (2009 - 2010)
QO Brotchi Jacques - Le mal de dos
Question orale (2009 - 2010)
QO Brotchi Jacques - Le mal de dos
Question orale (2009 - 2010)
QO Colson Michel - La fermeture d'une maison de repos
Question orale (2009 - 2010)
QO Schepmans Françoise - La vacance du poste de directeur d'administration à la Direction d'Administration de l'Enseignement et de la Formation professionnelle