Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Instagram
  • Youtube
  • Threads
  • X (Twitter)
  • LinkedIn
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot du Président
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Outils de communication
    • Publications
    • Service de médiation
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Interpellation Cools Marc - Le transfert de l'enseignement provincial à la Commission communautaire française https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/interpellation-cools-marc-le-transfert-de-lenseignement-provincial-a-la-commission-communautaire-francaise https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Documents parlementaires
  3. Interpellation Cools Marc - Le transfert de l'enseignement provincial à la Commission communautaire française

Interpellation Cools Marc - Le transfert de l'enseignement provincial à la Commission communautaire française

Interpellation
  • Marc Cools
1993 - 1994
  • Coordination de la politique du Collège
19/11/1993

  • Compte rendu de séance - 2 (1993 - 1994)

    Compte rendu de la séance plénière du 19 novembre 1993

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 11 avril 2017
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Instagram
  • Youtube
  • Threads
  • X (Twitter)
  • LinkedIn
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité