Marc Cools https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/cools-marc https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Marc Cools Marc Cools Ce député ne siège plus au parlement. PRL Activité parlementaire Session 2003 - 2004 21/11/2004 : Question écrite : QE 206 Marc Cools - La création d'un guichet unique pour handicapés (en tant qu'auteur ) 05/05/2004 : Rapport - Auditions relatives à l'insertion socioprofessionnelle dans la région bruxelloise (en tant qu'orateur ) 04/11/2003 : Rapport complémentaire - Proposition de décret relatif à l'utilisation de logiciels libres dans les administrations de la Commission communautaire française - Proposition de décret concernant l'usage de standards ouverts et de logiciels libres dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2002 - 2003 28/06/2003 : Rapport - Proposition de résolution visant à garantir le maintien du site Reyers comme centre de production bruxellois de la RTBF, la pérennité d'une information bruxelloise de proximité sur les antennes radio de la RTBF et l'intégration du service des sports au sein de la rédaction de l'information (en tant qu'auteur ) 28/06/2003 : Rapport - Proposition de résolution visant à garantir le maintien du site Reyers comme centre de production bruxellois de la RTBF, la pérennité d'une information bruxelloise de proximité sur les antennes radio de la RTBF et l'intégration du service des sports au sein de la rédaction de l'information (en tant qu'orateur ) 29/11/2002 : Proposition de résolution visant à garantir le maintien du site Reyers comme centre de production bruxellois de la RTBF, la pérennité d'une information bruxelloise de proximité sur les antennes radio de la RTBF et l'intégration du service des sports au sein de la rédaction de l'information (en tant qu'auteur ) Session 2001 - 2002 23/11/2001 : Interpellation : Interpellation Cools Marc - Les politiques de prévention et d'accompagnement à développer dans le système de la prostitution (en tant qu'auteur ) 30/10/2001 : Question écrite : QE 150 Cools Marc - L'arrêté d'exécution du décret relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées (en tant qu'auteur ) Session 2000 - 2001 16/11/2000 : Question orale : QO Cools Marc - Les relations entre le Collège de la Commission communautaire française et le Gouvernement de la Communauté française (en tant qu'auteur ) Session 1999 - 2000 07/04/2000 : Question orale : QO Cools Marc - Le parrainage des jeunes diplômés en construction (en tant qu'auteur ) 24/03/2000 : Question orale : QO Cools Marc - La subsidiation des asbl, les émanations de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session Session Extraordinaire 1999 17/07/1999 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée de la Commission communautaire française - révision de l'article 12 du Règlement (en tant qu'auteur ) Session 1998 - 1999 10/05/1999 : Question orale : QO Cools Marc - Télé-Bruxelles et internet (en tant qu'auteur ) Session 1996 - 1997 28/03/1997 : Question d'actualité : QA Cools Marc - L'annulation par le Conseil d'Etat de plusieurs primo-nominations à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1994 - 1995 10/03/1995 : Interpellation : Interpellation Cools Marc - Les nominations et les promotions partisanes à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1993 - 1994 19/11/1993 : Interpellation : Interpellation Cools Marc - Le transfert de l'enseignement provincial à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1992 - 1993 05/03/1993 : Interpellation : Interpellation Cools Marc - La décision de l'Exécutif de la Communauté flamande d'interdire la diffusion de Télé-Bruxelles et de Canal Plus dans deux communes de la périphérie bruxelloise (en tant qu'auteur ) 23/10/1992 : Interpellation : Interpellation Cools Marc - L'avenir institutionnel de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1991 - 1992 10/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport - Errata (en tant qu'auteur ) 07/07/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Amendements après rapport (en tant qu'auteur ) 24/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif - Errata (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 17/06/1992 : Projet de règlement contenant le budget de l'exercice 1992 de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/05/1992 : Question orale : QO Cools Marc - Le festival Babel (en tant qu'auteur ) 21/02/1992 : Interpellation : Interpellation Cools Marc - Les primonominations et les promotions à la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 21/02/1992 : Interpellation : Interpellation Cools Marc - La coopération et la délégation de compétence entre la Communauté française et la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1990 - 1991 27/06/1991 : Projet de règlement fixant à titre transitoire le cadre organique du personnel statutaire de la Commission française de la Culture transféré aux services du Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 27/06/1991 : Projet de règlement fixant le cadre organique du personnel statutaire de l'Administration de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 16/01/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française (en tant qu'orateur ) 12/12/1990 : Interpellation : Interpellation Cools Marc - L'organisation administrative et la politique du personnel de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1989 - 1990 19/09/1990 : Projet de règlement étendant l'intervention du Fonds de soins médico-socio-pédagogiques pour handicapés à une nouvelle catégorie de personnes handicapées, dites nouveaux majeurs, au sein des institutions agréées établies dans la Région de Bruxelles-Capitale et ayant exercé le droit d'option en Communauté française et déterminant la participation financière de ces personnes (en tant qu'orateur ) 15/06/1990 : Projet de règlement contenant la première modification du budget de la Commission communautaire française pour l'exercice 1990 (en tant qu'orateur ) 06/06/1990 : Projet de résolution portant avis conforme sur la délégation de compétences et sur le transfert des moyens financiers corrélatifs par le Conseil de la Communauté française au Collège de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 23/03/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - amendements (en tant qu'auteur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - Cahier explicatif (en tant qu'orateur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - tableaux (en tant qu'orateur ) 28/02/1990 : Projet de règlement contenant le budget de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 1990 - exposé des motifs (en tant qu'orateur )
