Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot du Président
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 en matière de prêt de matériel https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/projet-019340-du-29-05-2008-a-16-03-43 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Documents parlementaires
  3. Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 en matière de prêt de matériel

Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 en matière de prêt de matériel

application/pdf Télécharger le fichier
Projet
  • Gouvernement
2007 - 2008
  • Culture
138 (2007 - 2008) - N° 1
La commission a clôturé ses travaux
Adoption
11/07/2008
  • Compte rendu de séance - CR 11 (2007-2008) (2007 - 2008)

    Compte rendu de la séance plénière du 11 juillet 2008

  • Rapport de commission - 131-132-133-134-135-136-137-138 (2007 - 2008) - N° 2

    RAPPORT - Projet de règlement modifiant le règlement du 27 juin 2003 relatif à l'octroi de subsides aux ludothèques - Projet de règlement modifiant le règlement du 18 octobre 1991 relatif à la subsidiation des mouvements volontaires de jeunesse - Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 relatif à l'octroi de subsides aux associations travaillant en faveur de la jeunesse pour l'aménagement ou l'amélioration des installations - Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 relatif à l'octroi de subsides aux associations d'éducation permanente - Projet de règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques - Projet de règlement modifiant le règlement du 3 juillet 1998 régissant l'accès à des stages de pratique professionnelle dans le secteur théâtral pour des jeunes comédiens(ne)s, dénommé "Fonds d'acteurs" Projet de règlement modifiant le règlement du 3 juillet 1998 sur la promotion du théâtre et de la danse à l'étranger - Projet de règlement modifiant le règlement du 12 décembre 1997 en matière de prêt de matériel

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 11 avril 2017
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité