Projet de règlement relatif au label I.M.P.A.C.T.
Projet
- Gouvernement
2020 - 2021
- Culture
23 (2020 - 2021) - N° 1
La commission a clôturé ses travaux
Adoption
13/11/2020
Bulletin des Travaux (2020 - 2021)
Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : bulletin des travaux du 27 octobre 2020
Convocation commission (2020 - 2021)
Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : ordre du jour du 27 octobre 2020
Compte rendu de séance et commission plénière - 23 (2020 - 2021)
Compte rendu de la séance plénière du 13 novembre 2020
Rapport de commission - 23 (2020 - 2021) - N° 2
Rapport - Projet de règlement relatif au label I.M.P.A.C.T.
Convocation séance plénière (2020 - 2021)
Séance plénière : ordre du jour du 13 novembre 2020