Séance plénière : ordre du jour du 15 octobre 2021
Convocation séance plénière
2021 - 2022
Projet - 55 (2020 - 2021) - N° 1
Projet de règlement relatif à l'octroi de conventions pluriannuelles pour les opérateurs structurants en matière de Culture
Projet - 54 (2020 - 2021) - N° 1
Projet de règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques
Rapport de commission - 55 (2021 - 2022) - N° 2
Rapport - Projet de règlement relatif à l’octroi de conventions pluriannuelles pour les opérateurs structurants en matière de Culture
Rapport de commission - 54 (2021 - 2022) - N° 2
Rapport- Projet de règlement relatif à l'octroi de subventions aux bibliothèques publiques