Séance plénière : ordre du jour du 7 mai 2021
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 1
Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2011
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 3
Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2012
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 5
Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2013
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 2
Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2011
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 4
Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2012
Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 6
Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2013
Proposition - 48 (2020 - 2021) - N° 1
Proposition de constitution d’une commission délibérative (article 42ter du Règlement) - Décision du Bureau élargi du 29 avril 2021
Proposition - 37 (2020 - 2021) - N° 1
Proposition de résolution visant à la mise en place d'un plan interfédéral de lutte contre la consommation excessive de sucres ajoutés
Proposition - 9 (2019 - 2020) - N° 1
Proposition de résolution visant à reconnaître I'e-sport comme un sport à part entière et à soutenir son potentiel
Rapport de commission - 44 (2020 - 2021) - N° 1
Rapport - Auditions relatives aux « Jeunes en errance » – Recommandations
Rapport de commission - 43 (2020 - 2021) - N° 7
Rapport - Projets de décret et de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour les années 2011 à 2013
Rapport de commission - 37 (2020 - 2021) - N° 2
Rapport - Proposition de résolution visant à la mise en place d'un plan interfédéral de lutte contre la consommation excessive de sucres ajoutés
Rapport de commission - 9 (2020 - 2021) - N° 2
Rapport - Proposition de résolution visant à reconnaître l’e-sport comme un sport à part entière et à soutenir son potentiel
