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Séance plénière : ordre du jour du 7 mai 2021 https://www.parlementfrancophone.brussels/agenda/convocations/seance-pleniere-ordre-du-jour-du-7-mai-2021 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Séance plénière : ordre du jour du 7 mai 2021

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Convocation séance plénière
2020 - 2021
  • Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 1

    Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2011

  • Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 3

    Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2012

  • Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 5

    Projet de décret portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2013

  • Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 2

    Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2011

  • Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 4

    Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2012

  • Projet - 43 (2020 - 2021) - N° 6

    Projet de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour l'année 2013

  • Proposition - 48 (2020 - 2021) - N° 1

    Proposition de constitution d’une commission délibérative (article 42ter du Règlement) - Décision du Bureau élargi du 29 avril 2021

    Magali Plovie

  • Proposition - 37 (2020 - 2021) - N° 1

    Proposition de résolution visant à la mise en place d'un plan interfédéral de lutte contre la consommation excessive de sucres ajoutés

    Jonathan de Patoul, Ibrahim Donmez, Ahmed Mouhssin, Gladys Kazadi, Latifa Aït-Baala

  • Proposition - 9 (2019 - 2020) - N° 1

    Proposition de résolution visant à reconnaître I'e-sport comme un sport à part entière et à soutenir son potentiel

    David Weytsman, Dominique Dufourny, Aurélie Czekalski

  • Rapport de commission - 44 (2020 - 2021) - N° 1

    Rapport - Auditions relatives aux « Jeunes en errance » – Recommandations

  • Rapport de commission - 43 (2020 - 2021) - N° 7

    Rapport - Projets de décret et de règlement portant règlement définitif du budget de la Commission communautaire française pour les années 2011 à 2013

  • Rapport de commission - 37 (2020 - 2021) - N° 2

    Rapport - Proposition de résolution visant à la mise en place d'un plan interfédéral de lutte contre la consommation excessive de sucres ajoutés

    Jonathan de Patoul, Ibrahim Donmez, Ahmed Mouhssin, Gladys Kazadi, Latifa Aït-Baala

  • Rapport de commission - 9 (2020 - 2021) - N° 2

    Rapport - Proposition de résolution visant à reconnaître l’e-sport comme un sport à part entière et à soutenir son potentiel

    David Weytsman, Dominique Dufourny, Aurélie Czekalski

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Mis à jour le 5 juin 2021
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