Sylvie Foucart https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/foucart-sylvie https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Sylvie Foucart Sylvie Foucart Ce député ne siège plus au parlement. PS Activité parlementaire Session 1994 - 1995 12/04/1995 : Question d'actualité : QA Foucart Sylvie - La situation de l'orchestre du Brabant et l'absence de réponse du ministre (en tant qu'auteure) 12/04/1995 : Question d'actualité : QA Foucart Sylvie - L'avenir des centres Infor Jeunes en Région Bruxelloise (en tant qu'auteure) Session 1991 - 1992 19/03/1992 : Rapport - Projet de règlement modifiant l'arrêté royal du 20 mars 1975 relatif à l'agréation des services de santé mentale et à l'octroi de subventions en leur faveur (en tant que rapporteuse) 20/02/1992 : Projet de règlement modifiant l'arrêté royal du 20 mars 1975 relatif à l'agréation des services de santé mentale et à l'octroi de subventions en leur faveur (en tant que rapporteuse) 20/02/1992 : Projet de règlement modifiant l'arrêté royal du 20 mars 1975 relatif à l'agréation des services de santé mentale et à l'octroi de subventions en leur faveur (en tant qu'oratrice) Session 1990 - 1991 08/02/1991 : Interpellation : Interpellation Foucart Sylvie - La journée "Portes ouvertes" de la régie graphique de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure)