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Bulletin des questions et des réponses du 31 décembre 2015 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/bulletin-des-questions-et-des-reponses-du-31-decembre-2015 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Bulletin des questions et des réponses du 31 décembre 2015

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Bulletin des questions et réponses
2015 - 2016
4 (2015 - 2016)
  • Question écrite (2014 - 2015)

    QE 086 Bott Eric - L'étude financée par la Commission communautaire française sur la prostitution étudiante

    Eric Bott

  • Question écrite (2014 - 2015)

    QE 087 Bott Eric - Le subventionnement des clubs sportifs destinés aux personnes handicapées

    Eric Bott

  • Question écrite (2014 - 2015)

    QE 088 d'Ursel - de Lobkowicz Barbara - La répartition des sommes affectées par la Loterie nationale à la Commission communautaire française

    Barbara d'Ursel - de Lobkowicz

  • Question écrite (2014 - 2015)

    QE 092 Teitelbaum Viviane - La Cellule d'accompagnement de la Démarche d’Évaluation Qualitative et la DEQ

    Viviane Teitelbaum

  • Question écrite (2014 - 2015)

    QE 093 Teitelbaum Viviane - Les services ambulatoires

    Viviane Teitelbaum

  • Question écrite (2014 - 2015)

    QE 094 Sidibé Fatoumata - La lutte contre les mariages forcés

    Fatoumata Sidibé

  • Question écrite (2014 - 2015)

    QE 095 Sidibé Fatoumata - La prévention de la violence dans les relations amoureuses chez les adolescents

    Fatoumata Sidibé

  • Question écrite (None)

    QE 096 d'Ursel Barbara - La révision de l'ordre protocolaire suite à la 6e réforme de l'Etat

    Anne Charlotte d'Ursel

  • Question écrite (2015 - 2016)

    QE 098 Fassi-Fihri Hamza - L'affectation des moyens budgétaires alloués au Plan culturel

    Hamza Fassi-Fihri

  • Question écrite (2015 - 2016)

    QE 099 Fassi-Fihri Hamza - La part budgétaire allouée ou disponible, au sein de la cohésion sociale, à l'apprentissage du français

    Hamza Fassi-Fihri

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 080 Colson Michel - L'allocation budgétaire 63.24 - Subventions aux communes pour l'achat et l'aménagement de terrains d'accueil pour les gens du voyage

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 081 d'Ursel Anne-Charlotte - Les activités du CEFA situées sur le site Pierre Paulus

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 085 Sidibé Fatoumata - L'accueil en maison de repos de personnes cérébro-lésées

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 086 Bott Eric - L'étude financée par la Commission communautaire française sur la prostitution étudiante

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 087 M. Bott Eric - Le subventionnement des clubs sportifs destinés aux personnes handicapées

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 088 d'Ursel-de Lobkowicz Barbara - La répartition des sommes affectées par la Loterie nationale à la Commission communautaire française

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 089 Van Goidsenhoven Gaëtan - La participation au projet Google Cultural Institute

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 092 Teitelbaum Viviane - La Cellule d'Accompagnement de la Démarche d'Evaluation Qualitative et la DEW

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 093 Teitelbaum Viviane - Les services ambulatoires

  • Réponse à la question écrite (2015 - 2016)

    RQE 094 Sidibé Fatoumata - La lutte contre les mariages forcés

  • Réponse à la question écrite (2015 - 2016)

    RQE 095 Sidibé Fatoumata - La prévention de la violence dans les relations amoureuses chez les adolescents

  • Réponse à la question écrite (2014 - 2015)

    RQE 096 d'Ursel de Lobkowicz Barbara - La révision de l'ordre protocolaire suite à la 6eme réforme de l'Etat

  • Réponse à la question écrite (2015 - 2016)

    RQE 097 Van Goidsenhoven Gaëtan - Les irrégularités dans la gestion financière de la Haute école Lucia de Brouckère

  • Réponse à la question écrite (2015 - 2016)

    RQE 099 Fassi-Fihri Hamza - La part allouée ou disponible, au sein de la cohésion sociale, à l'apprentissage du français

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Mis à jour le 11 avril 2017
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