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Bulletin des questions et réponses 10 janvier 2006 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/bulletin-des-questions-et-reponses-10-janvier-2006 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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  3. Bulletin des questions et réponses 10 janvier 2006

Bulletin des questions et réponses 10 janvier 2006

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Bulletin des questions et réponses
2005 - 2006
5 (2005 - 2006)
  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 100 Simonet Jacques - Le développement du tourisme social à Bruxelles

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 101 Simonet Jacques - La concertation avec les pouvoirs locaux dans la définition des politiques touristiques du Collège

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 106 Simonet Jacques - La politique en matière d'égalité des chances entre hommes et femmes

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 116 Simonet Jacques - Les subventions accordées par la ministre à des associations bruxelloises

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 117 Simonet Jacques - La consommation de papier dans les écoles de la Commission communautaire française

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2005 - 2006)

    QE 155 Clerfayt Bernard - Les emplois Rosetta au sein de l'Office de Promotion du Tourisme Wallonie-Bruxelles (OPT)

    Bernard Clerfayt

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 57 Gosuin Didier - Le financement des accords du non-marchand 2005-2006

    Didier Gosuin

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 58 Persoons Caroline - La dénomination de l'administration de la Commission communautaire française

    Caroline Persoons

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 75 de Patoul Serge - Les subventions octroyées dans le cadre des budgets d'initiative

    Serge de Patoul

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 83 de Patoul Serge - L'octroi d'une subvention à l'asbl "Entre-Temps"

    Serge de Patoul

  • Question écrite (2002 - 2003)

    QE 87 Persoons Caroline - L'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique

    Caroline Persoons

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 88 Simonet Jacques - La nécessaire solidarité entre les Francophones de Bruxelles et de la périphérie

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 89 Simonet Jacques - Les relations entre la Commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2005 - 2006)

    QE 90 Simonet Jacques - L'implication du Ministre dans les procédures de recrutement d'agents contractuels à l'administration de la Commission communautaire française

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 93 Simonet Jacques - La participation à l'affirmation de la présence francophone à l'étranger

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 94 Simonet Jacques - Les mesures visant à favoriser l'accès du citoyen à l'information auprès des services de la Commission communautaire française

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 95 Simonet Jacques - L'intégration des politiques de la Commission communautaire française au projet régional

    Jacques Simonet

  • Question écrite (2004 - 2005)

    QE 99 Simonet Jacques - La promotion des sites touristiques bruxellois auprès des touristes étrangers

    Jacques Simonet

  • Réponse à la question écrite (2004 - 2005)

    RQE 57 Gosuin Didier - Le financement des accords du non-marchand

  • Réponse à la question écrite (2004 - 2005)

    RQE 58 Persoons Caroline - La dénomination de l'administration de la Commission communautaire française

  • Réponse à la question écrite (2004 - 2005)

    RQE 75 de Patoul Serge - Les subventions octroyées dans le cadre des budgets d'initiative

  • Réponse à la question écrite (2004 - 2005)

    RQE 83 de Patoul Serge - L'octroi d'une subvention à l'a.s.b.l. "Entre-Temps"

  • Réponse à la question écrite (2004 - 2005)

    RQE 89 Simonet Jacques - Les relations avec la Commission communautaire française, la Communauté française et la Région wallonne

  • Réponse à la question écrite (2004 - 2005)

    RQE 90 Simonet Jacques - L'implication du Ministre dans les procédures de recrutement d'agents contractuels à la Commission communautaire française

  • Réponse à la question écrite (2005 - 2006)

    RQE 93 Simonet Jacques - La participation à l'affirmation de la présence francophone à l'étranger

  • Réponse à la question écrite (2005 - 2006)

    RQE 94 Simonet Jacques - Les mesures visant à favoriser l'accès du citoyen à l'information auprès des services de la Commission communautaire française

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Mis à jour le 11 avril 2017
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