Compte rendu de la séance plénière du 12 décembre 1990
Interpellation (1990 - 1991)
Interpellation Cools Marc - L'organisation administrative et la politique du personnel de la Commission communautaire française
Interpellation (1990 - 1991)
Interpellation Huytebroeck Evelyne - L'organisation administrative et la politique du personnel de la Commission communautaire française
Interpellation (1990 - 1991)
Interpellation Willame Boonen Magdeleine - La politique suivie par le Collège en matière culturelle
Question d'actualité (1990 - 1991)
QA Maingain Olivier - L'avenir des cinémas du Haut de la Ville
Question d'actualité (1990 - 1991)
QA Parmentier Joseph - La rénovation et l'extension des locaux utilisés par l'ISELP, boulevard de Waterloo, et du renouvellement des membres de son Conseil d'administration désignés par la Commission française de la Culture
Question orale (1990 - 1991)
QO Drouart André - L'application des accords de La Hulpe
Question orale (1990 - 1991)
QO Guillaume-Vanderroost Andrée - La coordination de garde d'enfants malades
Question orale (1990 - 1991)
QO Huytebroeck Evelyne - L'attribution du terme "sous l'égide de la Commission française de la culture" ou de la "Commission communautaire française"
Question orale (1990 - 1991)
QO Payfa Martine - La prise en charge du vaccin RRO dans la Région bruxelloise
Question orale (1990 - 1991)
QO Payfa Martine - Les aides familiales du régime unicommunautaire en Région de Bruxelles
Question orale (1990 - 1991)
QO Simonet Jacques - Les récentes déclarations des autorités marocaines sur l'intégration des populations étrangères