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Compte rendu de la séance plénière du 16 novembre 2000 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-16-novembre-2000 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 16 novembre 2000

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Compte rendu de séance
2000 - 2001
2 (2000 - 2001)
  • Interpellation (2000 - 2001)

    Interpellation Gelas Isabelle - Les fonds d'impulsion à la politique des immigrés

    Isabelle Gelas

  • Interpellation (2000 - 2001)

    Interpellation Lemaire Michel - La situation de Télé Bruxelles

    Michel Lemaire

  • Interpellation (2000 - 2001)

    Interpellation Persoons Caroline - L'aide sociale aux justiciables

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2000 - 2001)

    Interpellation Saïdi Fatiha - Les fonds d'impulsion à la politique des immigrés

    Fatiha Saïdi, Isabelle Gelas

  • Interpellation (2000 - 2001)

    Interpellation Wynants Bernadette - La situation de Télé Bruxelles

    Bernadette Wynants

  • Projet - 13 (1999 - 2000) - N° 1

    Projet de décret portant approbation de l'accord de coopération entre l'Etat fédéral et la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française concernant la guidance et le traitement d'auteurs d'infractions à caractère sexuel

  • Question d'actualité (2000 - 2001)

    QA Bouarfa Sfia - La sécurité alimentaire dans les cantines scolaires

    Sfia Bouarfa

  • Question d'actualité (2000 - 2001)

    QA Smits Philippe - Les accords de coopération avec la Communauté française

    Philippe Smits

  • Question d'actualité (2000 - 2001)

    QA de Patoul Serge - La reconnaissance des avantages sociaux dans l'enseignement

    Serge de Patoul

  • Question orale (2000 - 2001)

    QO Braeckman Dominique - L'acquisition d'un bâtiment pour l'administration de la Commission communautaire française

    Dominique Braeckman

  • Question orale (2000 - 2001)

    QO Cools Marc - Les relations entre le Collège de la Commission communautaire française et le Gouvernement de la Communauté française

    Marc Cools

  • Question orale (2000 - 2001)

    QO Doulkeridis Christos - Le conseil d'administration de la Société publique d'administration des bâtiments scolaires de Bruxelles

    Christos Doulkeridis

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Mis à jour le 11 avril 2017
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