Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot du Président
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Compte rendu de la séance plénière du 17 décembre 2010 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-17-decembre-2010 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Documents parlementaires
  3. Compte rendu de la séance plénière du 17 décembre 2010

Compte rendu de la séance plénière du 17 décembre 2010

application/pdf Télécharger le fichier
Compte rendu de séance
2010 - 2011
20 (2010 - 2011)
  • Budget du PFB (2010 - 2011)

    Compte 2009 du Parlement francophone bruxellois

  • Projet - 30 (2010 - 2011) - N° 1

    Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010

  • Projet - 30 (2010 - 2011) - N° 2

    Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010

  • Projet - 31 (2010 - 2011) - N° 1

    Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011

  • Projet - 31 (2010 - 2011) - N° 2

    Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire pour l'année budgétaire 2011

  • Projet - 30 (2010 - 2011) - N° 3

    Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010

  • Projet - 30 (2010 - 2011) - N° 4

    Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2010

  • Projet - 31 (2010 - 2011) - N° 3

    Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011

  • Projet - 31 (2010 - 2011) - N° 4

    Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2011

  • Budget du PFB (2010 - 2011)

    Proposition d'ajustement du budget 2010 et proposition de budget initial 2011 du Parlement francophone bruxellois

  • Proposition - 34 (2010 - 2011) - N° 1

    Proposition de résolution relative à la création d'une Agence francophone de la personne en situation de handicap

    Caroline Persoons, Vincent De Wolf, Gisèle Mandaila, Jacqueline Rousseaux

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 11 avril 2017
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité