Compte rendu de la séance plénière du 1er avril 2011
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation El Ktibi Ahmed - La ratification de la Convention des Nations Unies relative aux droits des personnes handicapées
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Maron Alain - Politique de la Commission communautaire française en matière de soutien scolaire
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Morel Jacques - Mise en oeuvre du volet programmation du décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Ozdemir Mahinur - Programmes de soutien et d'accompagnement scolaire
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation P'tito Olivia - Le lancement du chantier enseignement et alimentation durable au sein des écoles dépendant de la Commission communautaire française et la promotion de l'alimentation durable pour tous
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Persoons Caroline - Le développement et l'harmonisation de la signalétique touristique
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Riguelle Joël - Plan de relance ETA et soutien aux fédérations d'associations pour personnes handicapées
Interpellation (2010 - 2011)
Interpellation Riguelle Joël - Planning du décret Inclusion
Proposition - 39 (2010 - 2011) - N° 1
Proposition de décret portant création de l'institution du médiateur de la Commission communautaire française
Question d'actualité (2010 - 2011)
QA Braeckman Dominique - Climat social au sein de l'Administration de la Commission communautaire française
Question d'actualité (2010 - 2011)
QA Colson Michel - Mécontentement de la Fonction publique
Question d'actualité (2010 - 2011)
QA Persoons Caroline - Recours introduit par le Gouvernement flamand contre le décret de la Commission communautaire française du 9 juillet 2010 relatif aux chambres d'hôtes
Question d'actualité (2010 - 2011)
QA Schepmans Françoise - Diffusion de "l'émission la plus nulle du monde" par Télé Bruxelles
Question orale (2010 - 2011)
QO Gosuin Didier - Diversités de statuts entre les enseignants du pouvoir organisateur de la Commission communautaire française
Question orale (2010 - 2011)
QO Riguelle Joël - Planning du décret inclusion