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Compte rendu de la séance plénière du 1er mars 2013 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-1er-mars-2013 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 1er mars 2013

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Compte rendu de séance
2012 - 2013
47 (2012 - 2013)
  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Colson Michel - La Charte associative

    Michel Colson

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Désir Caroline - Le lancement du projet "Commerce Academy"

    Caroline Désir

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Lemesre Marion - La promotion de l'instruction des enfants en famille dans un but de repli social, communautaire et religieux

    Marion Lemesre

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Mandaila Gisèle - Les mutilations génitales féminines

    Gisèle Mandaila

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Morel Jacques - L'étude de la programmation de nouveaux services dans le cadre du décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé

    Jacques Morel

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Riguelle Joël - Les auteurs bruxellois soutenus par CFC-Editions

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Riguelle Joël - Les marchés réservés aux ETA dans les marchés publics de la Cocof

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Rousseaux Jacqueline - La spécificité des jeunes francophones bruxellois face à l'apprentissage linguistique

    Jacqueline Rousseaux

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Sidibé Fatoumata - La maltraitance des personnes âgées

    Fatoumata Sidibé

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - La promotion de la francophonie par le Gouvernement de la Commission communautaire française

    Gaëtan Van Goidsenhoven

  • Proposition - 80 (2012 - 2013) - N° 1 et 2

    Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l'Assemblée de la Commission communautaire française

    Julie de Groote

  • Question orale (2012 - 2013)

    QO Désir Caroline - La commémoration des 50 ans de la signature de la convention Belgo-marocaine relative à l'occupation des travailleurs marocains en Belgique

    Caroline Désir

  • Question orale (2012 - 2013)

    QO Mandaila Gisèle - L'Année européenne des citoyens

    Gisèle Mandaila

  • Question orale (2012 - 2013)

    QO Riguelle Joël - L'objectif d'appropriation critique et créative des spectacles vivants de création artistique

    Joël Riguelle

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Mis à jour le 11 avril 2017
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