Compte rendu de la séance plénière du 1er mars 2013
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Colson Michel - La Charte associative
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Désir Caroline - Le lancement du projet "Commerce Academy"
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Lemesre Marion - La promotion de l'instruction des enfants en famille dans un but de repli social, communautaire et religieux
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Mandaila Gisèle - Les mutilations génitales féminines
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Morel Jacques - L'étude de la programmation de nouveaux services dans le cadre du décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Riguelle Joël - Les auteurs bruxellois soutenus par CFC-Editions
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Riguelle Joël - Les marchés réservés aux ETA dans les marchés publics de la Cocof
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Rousseaux Jacqueline - La spécificité des jeunes francophones bruxellois face à l'apprentissage linguistique
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Sidibé Fatoumata - La maltraitance des personnes âgées
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - La promotion de la francophonie par le Gouvernement de la Commission communautaire française
Proposition - 80 (2012 - 2013) - N° 1 et 2
Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l'Assemblée de la Commission communautaire française
Question orale (2012 - 2013)
QO Désir Caroline - La commémoration des 50 ans de la signature de la convention Belgo-marocaine relative à l'occupation des travailleurs marocains en Belgique
Question orale (2012 - 2013)
QO Mandaila Gisèle - L'Année européenne des citoyens
Question orale (2012 - 2013)
QO Riguelle Joël - L'objectif d'appropriation critique et créative des spectacles vivants de création artistique