Compte rendu de la séance plénière du 23 février 1990
Interpellation (1989 - 1990)
Interpellation Huytebroeck Evelyne - Le budget 1990 de la Commission communautaire française
Interpellation (1989 - 1990)
Interpellation Lemesre Marion - L'action de la Commission communautaire française pour la défense de Bruxelles dans son rôle de Capitale culturelle
Interpellation (1989 - 1990)
Interpellation Lemesre Marion - L'action de la Commission communautaire française pour la défense de Bruxelles dans son rôle de Capitale culturelle
Interpellation (1989 - 1990)
Interpellation Lemesre Marion - Les initiatives que le Collège compte prendre afin de donner à la danse, le lieu, la formation et la promotion que cette discipline artistique mérite
Projet - 7 (1989 - 1990) - N° 1
Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée
Proposition - 7 (1989 - 1990) - N° 3
Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée - amendement
Proposition - 8 (1989 - 1990) - N° 1
Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée
Proposition - 8 (1989 - 1990) - N° 2
Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée - Amendement
Question d'actualité (1989 - 1990)
QA Payfa Martine - Le vaccin RRO
Question orale (1989 - 1990)
QO Dereppe Nicole - Les services sociaux du secteur monocommunautaire
Question orale (1989 - 1990)
QO Huytebroeck Evelyne - Le festival de musique contemporaine ARS Musica de mars 1990
Question orale (1989 - 1990)
QO Stengers Marie-Laure - L'étude commandée par la Commission française de la Culture en 1986 et 1987 à propos des besoins socio-culturels des Bruxellois
Rapport de commission - 7 (1989 - 1990) - N° 2
Rapport - Projet de règlement visant à déterminer les modalités de désignation des représentants de la Commission communautaire française au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration des asbl dans lesquelles cette représentation est ou sera organisée
Rapport de commission - 8 (1989 - 1990) - N° 3
Rapport - Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée