Projet de règlement relatif à l'octroi de subventions aux associations organisant des ateliers créatifs
Projet
- Gouvernement
2016 - 2017
- Culture
66 (2016 - 2017) - N° 1
La commission a clôturé ses travaux
Adoption
16/12/2016
Bulletin des Travaux (2016 - 2017)
Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : bulletin des travaux du 7 décembre 2016
Convocation commission (2016 - 2017)
Commission de l'Enseignement, de la Formation, de la Culture, du Tourisme, du Sport et du Transport scolaire : ordre du jour du 7 décembre 2016
Compte rendu de séance - 43 (2016 - 2017)
Compte rendu de la séance plénière du 16 décembre 2016
Rapport de commission - 66 (2016 - 2017) - N° 2
Rapport - Projet de règlement relatif à l’octroi de subventions aux associations organisant des ateliers créatifs
Convocation séance plénière (2016 - 2017)
Séance plénière : ordre du jour du 16 décembre 2016