Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot de la Présidente
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Séance plénière : ordre du jour du 16 décembre 2016 https://www.parlementfrancophone.brussels/agenda/convocations/seance-pleniere-ordre-du-jour-du-16-decembre-2016 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Agenda
  3. Convocations
  4. Séance plénière : ordre du jour du 16 décembre 2016

Séance plénière : ordre du jour du 16 décembre 2016

application/pdf Télécharger le fichier
Convocation séance plénière
2016 - 2017
  • Projet - 64 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2016

  • Projet - 64 (2016 - 2017) - N° 2

    Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2016

  • Projet - 65 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017

  • Projet - 65 (2016 - 2017) - N° 2

    Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017

  • Projet - 67 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret portant abrogation du décret du 12 décembre 2002 relatif à la création d’un service à gestion séparée chargé de la gestion des bâtiments de la Commission communautaire française

  • Projet - 68 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret portant abrogation du décret du 17 juillet 2003 relatif à la création d’un service à gestion séparée chargé de la gestion et de la promotion de la formation permanente pour les classes moyennes et les PME à Bruxelles

  • Projet - 64 (2016 - 2017) - N° 3

    Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2016

  • Projet - 64 (2016 - 2017) - N° 4

    Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2016

  • Projet - 65 (2016 - 2017) - N° 3

    Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017

  • Projet - 65 (2016 - 2017) - N° 4

    Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2017

  • Projet - 69 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de règlement portant abrogation du règlement du 6 décembre 2002 relatif à la création d’un service à gestion séparée chargé de la gestion des bâtiments de la Commission communautaire française

  • Projet - 66 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de règlement relatif à l'octroi de subventions aux associations organisant des ateliers créatifs

  • Budget du PFB (2016 - 2017)

    Proposition d'ajustement du budget 2016 et proposition de budget initial 2017 du Parlement francophone bruxelloiss

  • Rapport de commission - 67-68-69 (2016 - 2017) - N° 2

    Rapport - Projet de décret portant abrogation du décret du 12 décembre 2002 relatif à la création d’un service à gestion séparée chargé de la gestion des bâtiments de la Commission communautaire française - Projet de décret portant abrogation du décret du 17 juillet 2003 relatif à la création d’un service à gestion séparée chargé de la gestion et de la promotion de la formation permanente pour les classes moyennes et les PME à Bruxelles - Projet de règlement portant abrogation du règlement du 6 décembre 2002 relatif à la création d’un service à gestion séparée chargé de la gestion des bâtiments de la Commission communautaire française

  • Rapport de commission - 64-65 (2016 - 2017) - N° 8

    Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

  • Rapport de commission - 64-65 (2016 - 2017) - N° 7

    Rapport global relatif à l’ajustement 2016 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2017 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 13 avril 2017
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité