Sfia Bouarfa https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/bouarfa-sfia https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Sfia Bouarfa Sfia Bouarfa Née à Jerada (Maroc), le 14/10/1950 Ce député ne siège plus au parlement. Indépendant Activité parlementaire Session 2013 - 2014 02/04/2014 : Rapport sur les politiques de genre - Chapitre III : Problématique des violences liées au genre (en tant qu'oratrice) 14/03/2014 : Projet de décret portant assentiment au Protocole relatif aux préoccupations du peuple irlandais concernant le Traité de Lisbonne (en tant qu'oratrice) 03/12/2013 : Rapport des commissions permanentes - Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2013 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2014 (en tant qu'oratrice) Session 2012 - 2013 02/07/2013 : RAPPORT - Proposition de décret portant création d'un contrat bruxellois d'intégration et de participation et Projet de décret relatif au parcours d'accueil pour primo-arrivants en Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice) 04/06/2013 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 21 février 2013 entre la Communauté française et la Commission communautaire française en matière d'intégration et d'inclusion scolaire pour les jeunes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 27/03/2013 : Rapport sur les politiques de genre - Chapitre II - L'EVRAS (en tant qu'oratrice) Session 2011 - 2012 07/03/2012 : Rapport - Politiques de genre - Chapitre Ier - La Formation (en tant qu'oratrice) Session 2008 - 2009 25/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à l'accueil de la petite enfance (en tant qu'oratrice) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant que rapporteuse) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) Session 2007 - 2008 13/11/2007 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services "Espaces-Rencontres" et Projet de décret modifiant le décret du 13 mai 2004 relatif aux subventions pour l'achat, la construction, l'aménagement, l'équipement, l'extension et l'ameublement de certains centres, services, maisons, organismes ou initiatives d'habitations protégées relevant de la politique de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé et le décret du 16 juin 2005 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux organismes représentatifs de l'Action sociale et de la Famille (en tant qu'oratrice) Session 2006 - 2007 21/03/2007 : Rapport - Projet de décret relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant qu'oratrice) Session 2005 - 2006 18/04/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'oratrice) Session 2000 - 2001 16/11/2000 : Question d'actualité : QA Bouarfa Sfia - La sécurité alimentaire dans les cantines scolaires (en tant qu'auteure) Session 1997 - 1998 12/12/1997 : Interpellation : Interpellation Bouarfa Sfia - La création éventuelle d'un centre chorégraphique à Bruxelles (en tant qu'auteure)
