John Pitseys https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/john-pitseys https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés John Pitseys John Pitseys Né le 23/06/1979 Ce député ne siège plus au parlement. Ecolo Activité parlementaire Session 2025 - 2026 03/12/2025 : Rapport - Audition d'I.Care suite aux visites de la prison de Haren (en tant qu'orateur ) 25/09/2025 : Question orale : QO Pitseys John - Le versement des subventions culturelles en l'absence de gouvernement de plein exercice (en tant qu'auteur ) 25/09/2025 : Question orale : QO Pitseys John - Le versement des subventions sportives en l'absence de gouvernement de plein exercice (en tant qu'auteur ) 09/07/2025 : Rapport - Audition du Conseil bruxellois de l’Égalité entre les Femmes et les Hommes (CEFH) (en tant qu'orateur ) Session 2024 - 2025 11/04/2025 : Question d'actualité : QA Pitseys John - L'impact des projets de réformes du statut d'artiste sur la pérennité de la politique de soutien de la Commission communautaire française vis-à-vis des opérateurs culturels (en tant qu'auteur ) Session 2023 - 2024 13/12/2023 : Rapport - Projet de décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française relatif à la transition numérique des Autorités publiques (en tant qu'orateur ) 07/11/2023 : Rapport - Proposition de motion relative à un conflit d’intérêts avec le Parlement fédéral au sujet de l’impact du projet de loi portant des dispositions fiscales diverses (en tant qu'orateur ) 09/10/2023 : Projet de décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française relatif à la transition numérique des Autorités publiques (en tant qu'orateur ) Session 2022 - 2023 27/03/2023 : Rapport - Projet de décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission communautaire française modifiant le décret et ordonnance conjoints des 26 avril et 16 mai 2019 relatifs au médiateur bruxellois (en tant qu'orateur )
