Fouad Lahssaini https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/lahssaini-fouad https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Fouad Lahssaini Fouad Lahssaini Ce député ne siège plus au parlement. Ecolo Activité parlementaire Session 2003 - 2004 01/05/2004 : Question d'actualité : QA Lahssaini Fouad - Le licenciement de membres du personnel d'une ASBL ayant pour mission l'aide aux détenus (en tant qu'auteur ) 10/02/2004 : Rapport - Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française - Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique à la Commission communautaire française de Bruxelles - Proposition de règlement élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française et des personnes morales de droit public qui en dépendent (en tant qu'auteur ) 10/02/2004 : Rapport - Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française - Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique à la Commission communautaire française de Bruxelles - Proposition de règlement élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française et des personnes morales de droit public qui en dépendent (en tant qu'orateur ) 10/12/2003 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées (en tant qu'orateur ) 05/12/2003 : Proposition de règlement élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française et des personnes morales de droit public qui en dépendent (en tant qu'auteur ) 04/11/2003 : Proposition de décret élargissant les conditions de nationalité pour l'accès aux emplois de la fonction publique au sein des services de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 2002 - 2003 28/02/2003 : Interpellation : Interpellation Lahssaini Fouad - Le transfert de certaines parties de la coopération au développement aux communautés et régions (en tant qu'auteur ) Session 2000 - 2001 09/03/2001 : Question orale : QO Lahssaini Fouad - L'amiante dans les établissements de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 09/03/2001 : Question d'actualité : QA Lahssaini Fouad - La Journée internationale des femmes (en tant qu'auteur ) 30/09/2000 : Question écrite : QE 44 Lahssaini Fouad - Le subventionnement de l'asbl "Les Pissenlits" (en tant qu'auteur ) 30/09/2000 : Question écrite : QE 49 Lahssaini Fouad - L'octroi d'une subvention à diverses personnes appelées à aider religieusement et/ou moralement les immigrés (en tant qu'auteur ) 30/09/2000 : Question écrite : QE 54 Lahssaini Fouad - L'octroi d'une subvention en faveur de l'asbl "Atout Projet" (en tant qu'auteur ) 30/09/2000 : Question écrite : QE 42 Lahssaini Fouad - Le subventionnement de l'asbl RAPA - Autre Lieu (en tant qu'auteur ) Session 1999 - 2000 30/04/2000 : Question écrite : QE 43 Lahssaini Fouad - Le subventionnement de l'asbl "LE CAIRN" (en tant qu'auteur ) 24/03/2000 : Interpellation : Interpellation Lahssaini Fouad - Le Plan de sécurité (en tant qu'auteur )
