Michel Moock https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/moock-michel https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Michel Moock Michel Moock Ce député ne siège plus au parlement. PS Activité parlementaire Session 2003 - 2004 31/03/2004 : Rapport - Projet de décret relatif aux subventions pour l'achat, la construction, la rénovation, l'aménagement, l'équipement, l'extension et l'ameublement de certains centres, services, maisons, organismes ou initiatives d'habitations protégées relevant de la politique de l'action sociale, de la famille et de la santé (en tant que rapporteur ) 04/11/2003 : Rapport - Proposition de résolution relative à l'utilisation dans les administrations de la Commission communautaire française de formats de données et de protocoles de communication ouverts ainsi que de logiciels dont le code source est disponible (en tant qu'orateur ) 04/11/2003 : Rapport complémentaire - Proposition de décret relatif à l'utilisation de logiciels libres dans les administrations de la Commission communautaire française - Proposition de décret concernant l'usage de standards ouverts et de logiciels libres dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) Session 2002 - 2003 11/07/2003 : Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée de la Commission communautaire française visant à y apporter diverses corrections et améliorations techniques (en tant qu'auteur ) 04/07/2003 : Rapport - Proposition de modification du Règlement de l'Assemblée de la Commission communautaire française visant à y apporter diverses corrections et améliorations techniques (en tant qu'auteur ) 24/02/2003 : Rapport - Proposition de décret relatif à l'utilisation de logiciels libres dans les administrations de la Commission communautaire française - Proposition de décret concernant l'usage de standards ouverts et de logiciels libres dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) 24/02/2003 : Rapport - Proposition de décret relatif à l'utilisation de logiciels libres dans les administrations de la Commission communautaire française - Proposition de décret concernant l'usage de standards ouverts et de logiciels libres dans l'administration de la Commission communautaire française (en tant qu'orateur ) 21/02/2003 : Proposition de modification du statut des collaborateurs du président de l’Assemblée de la Commission communautaire française (adopté en séance plénière (huis clos) le 13 janvier 1997) (en tant qu'auteur ) 22/11/2002 : Question orale : QO Moock Michel - Les logiciels libres (en tant qu'auteur ) Session 2001 - 2002 07/02/2002 : Proposition de décret relatif à l'utilisation de logiciels libres dans les administrations de la Commission communautaire française (en tant qu'auteur ) Session 1999 - 2000 07/07/2000 : Question d'actualité : QA Moock Michel - La publication de Bruxelles Santé du mois de juin (en tant qu'auteur )
