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Bulletin des questions et réponses 23 mars 2010 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/bulletin-des-questions-et-reponses-ndeg-2-2009-2010 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Bulletin des questions et réponses 23 mars 2010

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Bulletin des questions et réponses
2009 - 2010
2 (2009 - 2010)
  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 19 Persoons Caroline - Utilisation de logiciels libres

    Caroline Persoons

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 20 Tomas Eric - Financement des pensions

    Eric Tomas

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 21 Tomas Eric - Statutarisation des membres du personnel

    Eric Tomas

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 22 Tomas Eric - Plan Tandem

    Eric Tomas

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 23 Tomas Eric - Prise en charge légère dans le secteur du logement accompagné des personnes handicapées

    Eric Tomas

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 24 Van Goidsenhoven Gaëtan - Lavage à sec des véhicules de la Fonction publique en Commission communautaire française

    Gaëtan Van Goidsenhoven

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 25 de Patoul Serge - Mesures prises par les écoles relevant de la Commission communautaire française en matière de suicide

    Serge de Patoul

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 26 de Patoul Serge - Mesures prises par l'administration relevant de la Commission communautaire française en matière de suicide

    Serge de Patoul

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 27 Schepmans Françoise - Projet de création d'un centre de technologies avancées (CTA) sur le campus du CERIA

    Françoise Schepmans

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 28 Schepmans Françoise - Dotation 2010 de l'asbl Service social de la Commission communautaire française

    Françoise Schepmans

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 29 Van Goidsenhoven Gaëtan - Position du Collège de la Commission communautaire française par rapport à l'utilisation des médicaments génériques

    Gaëtan Van Goidsenhoven

  • Question écrite (2009 - 2010)

    QE 30 De Wolf Vincent - Absence de sous-titrage à l'usage des sourds et malentendants des programmes de Télé Bruxelles

    Vincent De Wolf

  • Réponse à la question écrite (2009 - 2010)

    RQE 19 Persoons Caroline - Utilisation de logiciels libres

  • Réponse à la question écrite (2009 - 2010)

    RQE 22 Tomas Eric - Plan Tandem

  • Réponse à la question écrite (2009 - 2010)

    RQE 23 Tomas Eric - Prise en charge légère dans le secteur du logement accompagné des personnes handicapées

  • Réponse à la question écrite (2009 - 2010)

    RQE 24 Van Goidsenhoven Gaëtan - Lavage à sec des véhicules de la Fonction publique en Commission communautaire française

  • Réponse à la question écrite (2009 - 2010)

    RQE 25 de Patoul Serge - Mesures prises par les écoles de la Commission communautaire française en matière de suicide

  • Réponse à la question écrite (2009 - 2010)

    RQE 26 de Patoul Serge - Mesures prises par l'administration relevant de la Commission communautaire française en matière de suicide

  • Réponse à la question écrite (2009 - 2010)

    RQE 27 Schepmans Françoise - Projet de création d'un centre de technologie avancée sur le campus du CERIA

  • Réponse à la question écrite (2009 - 2010)

    RQE 29 Van Goidshenoven Gaëtan - Position du Collège de la Commission communautaire française par rapport à l'utilisation de médicaments génériques

  • Réponse à la question écrite (2009 - 2010)

    RQE 30 De Wolf Vincent - Absence de sous-titrage à l'usage des sourds et malentendants des programmes de Télé Bruxelles

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Mis à jour le 11 avril 2017
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