Compte rendu de la séance plénière du 10 juin 2022
Interpellation (2021 - 2022)
Interpellation Ikazban Jamal - La prise en charge des maladies chroniques en Promotion de la santé
Interpellation (2021 - 2022)
Interpellation Mouhssin Ahmed - La mise en oeuvre des recommandations de l’audit concernant le transport scolaire en COCOF paru en juin 2021
Projet - 86 (2021 - 2022) - N° 1
Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022
Projet - 86 (2021 - 2022) - N° 2
Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022
Projet - 86 (2021 - 2022) - N° 2a
Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022 - Corrigendum
Projet - 83 (2021 - 2022) - N° 1
Projet de décret modifiant le décret du 18 juillet 2013 relatif au parcours d'accueil pour primo-arrivants en Région de Bruxelles-Capitale
Projet - 87 (2021 - 2022) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 21 avril 2022 modifiant l'accord de coopération-cadre du 27 février 2014 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la concertation intra-francophone en matière de santé et d'aide aux personnes et aux principes communs applicables en ces matières
Projet - 86 (2021 - 2022) - N° 3
Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022
Projet - 86 (2021 - 2022) - N° 4
Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2022
Question d'actualité (2021 - 2022)
QA Czekalski Aurélie - Le renforcement de l'accompagnement des Bruxellois en situation de handicap
Question orale (2021 - 2022)
QO Bomele Nicole Nketo - Le programme de dépistage du cancer du col de l'utérus
Question orale (2021 - 2022)
QO Casier Martin - L’alarmante augmentation de l’obésité en Belgique
Question orale (2021 - 2022)
QO Ikazban Jamal - Le plan canicule 2022
Question orale (2021 - 2022)
QO Soiresse Njall Kalvin - Le harcèlement scolaire et la santé mentale dans les écoles de la Commission communautaire française
Question orale (2021 - 2022)
QO Tahar Farida - La fracture numérique des apprenant.e.s en alphabétisation et FLE (Français Langue Etrangère)