Parlement Francophone Bruxellois
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Compte rendu de la séance plénière du 14 décembre 2007 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-14-decembre-2007 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 14 décembre 2007

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Compte rendu de séance
2007 - 2008
CR 3 (2007-2008) (2007 - 2008)
  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Colson Michel - La menace représentée par l'application du régime d'assurance-dépendance pour les institutions agréées par la Commission communautaire française

    Michel Colson

  • Interpellation (2007 - 2008)

    Interpellation Galand Paul - La contribution de la Commission communautaire française à la réalisation d'une éducation relationnelle affective et sexuelle pour tous les jeunes, notamment grâce au soutien à l'implication des plannings et pour faire face aux risques de l'exposition des enfants et adolescents au sexe sur internet

    Paul Galand

  • Projet - 101 (2006 - 2007) - N° 1

    Projet de décret modifiant le décret du 13 mai 2004 relatif aux subventions pour l'achat, la construction, l'aménagement, l'équipement l'extension et l'ameublement de certains centres, services, maisons, organismes ou initiatives d'habitations protégées relevant de la politique de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé et le décret du 16 juin 2005 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux organismes représentatifs de l'Action sociale et de la Famille

  • Projet - 100 (2007 - 2008) - N° 1

    Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services "Espaces - Rencontres"

  • Question d'actualité (2007 - 2008)

    QA Diallo Bea - Les infrastructures sportives

    Bea Diallo

  • Question d'actualité (2007 - 2008)

    QA Galand Paul - Le soutien à l'initiative de solidarité de Télé Bruxelles à l'égard de TV Brussel

    Paul Galand

  • Question orale (2007 - 2008)

    QO Braeckman Dominique - Le soutien aux espaces de parentalité

    Dominique Braeckman

  • Question orale (2007 - 2008)

    QO Persoons Caroline - Les relations avec la Communauté flamande au sujet de la Convention de l'Unesco sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles

    Caroline Persoons

  • Question orale (2007 - 2008)

    QO Saïdi Fatiha - L'assurance volontariat gratuite pour les associations francophones bruxelloises

    Fatiha Saïdi

  • Question orale (2007 - 2008)

    QO du Bus de Warnaffe André - Le bien-être au travail du personnel de Bruxelles Formation

    André du Bus de Warnaffe

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Mis à jour le 11 avril 2017
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