Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot de la Présidente
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Compte rendu de la séance plénière du 16 novembre 2012 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-16-novembre-2012 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Documents parlementaires
  3. Compte rendu de la séance plénière du 16 novembre 2012

Compte rendu de la séance plénière du 16 novembre 2012

application/pdf Télécharger le fichier
Compte rendu de séance
2012 - 2013
43 (2012 - 2013)
  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Braeckman Dominique - La visite de la Villa Tinto

    Dominique Braeckman

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Colson Michel - La mise en oeuvre du décret ambulatoire

    Michel Colson

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Migisha Pierre - Le rôle joué par le secteur de l'alphabétisation et le Centre Régional d'Appui pour l'alphabétisation dans le futur parcours d'intégration des primo-arrivants

    Pierre Migisha

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Morel Jacques - L'étude de programmation de nouveaux services dans le cadre du décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé

    Jacques Morel

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Persoons Caroline - De l'exclusion scolaire à la déscolarisation des jeunes en situation de handicap ou avec troubles du comportement

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2012 - 2013)

    Interpellation Riguelle Joël - L'efficacité de l'Accord de coopération conclu le 27 octobre 2008 entre la Commission communautaire française de Bruxelles-Capitale et la Région wallonne visant à garantir la libre circulation des personnes handicapées

    Joël Riguelle

  • Question orale (2012 - 2013)

    QO Morel Jacques - La participation des patients aux politiques de santé

    Jacques Morel

  • Question orale (2012 - 2013)

    QO Persoons Caroline - La Chambre d'Autre

    Caroline Persoons

  • Question orale (2012 - 2013)

    QO Sidibé Fatoumata - La prise en charge des personnes atteintes du VIH

    Fatoumata Sidibé

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 11 avril 2017
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité