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Compte rendu de la séance plénière du 2 décembre 2016 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-2-decembre-2016 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 2 décembre 2016

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Compte rendu de séance
2016 - 2017
42 (2016 - 2017)
  • Interpellation (2016 - 2017)

    Interpellation Genot Zoé - L’annonce d’un nouvel échec à établir un Plan alcool

    Zoé Genot

  • Interpellation (2016 - 2017)

    Interpellation Ikazban Jamal - Les avancées des négociation en matière de télétravail

    Jamal Ikazban

  • Interpellation (2016 - 2017)

    Interpellation Maron Alain - Les suites réservées à la manifestation du non-marchand

    Alain Maron

  • Interpellation (2016 - 2017)

    Interpellation Moureaux Catherine - La conférence interministérielle et le Plan alcool

    Catherine Moureaux

  • Interpellation (2016 - 2017)

    Interpellation Sidibé Fatoumata - La prévention et la prise en charge des mariages forcés

    Fatoumata Sidibé

  • Interpellation (2016 - 2017)

    Interpellation du Bus de Warnaffe André - L'état d'avancement du Plan Alcool

    André du Bus de Warnaffe

  • Projet - 59 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret portant intégration de la dimension du handicap dans les lignes politiques de la Commission communautaire française

  • Proposition - 61 (2016 - 2017) - N° 1

    Proposition de résolution visant à favoriser l'emploi des personnes handicapées en Région bruxelloise

    Claire Geraets, Michaël Verbauwhede

  • Question d'actualité (2016 - 2017)

    QA De Bock Emmanuel - Le dernier avis du Conseil Supérieur de l’Audiovisuel sur les télévisions locales

    Emmanuel De Bock

  • Question d'actualité (2016 - 2017)

    QA El Bakri Mathilde - Les derniers dénouements sur le CETA

    Mathilde El Bakri

  • Question d'actualité (2016 - 2017)

    QA Maron Alain - Les différentiels de lecture de l'accord intra-belge autour du CETA et le refus éventuel du Fédéral de demander l'avis de la CJUE à propos du CETA

    Alain Maron

  • Question orale (2016 - 2017)

    QO Genot Zoé - Les suites de la résolution appelant à la mise en œuvre rapide du Plan national Sida

    Zoé Genot

  • Question orale (2016 - 2017)

    QO Maron Alain - L'avant-projet de décret relatif à la cohésion sociale

    Alain Maron

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Mis à jour le 11 avril 2017
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