Compte rendu de la séance plénière du 20 septembre 2023

Interpellation (2023 - 2024)

Interpellation Maison Joëlle - Le transport scolaire en Région bruxelloise pour l’année scolaire 2023-2024

Joëlle Maison

Interpellation (2023 - 2024)

Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - La situation concernant le transport scolaire pour les enfants en situation de handicap pour la rentrée 2023-2024

Gaëtan Van Goidsenhoven

Projet - 125 (2022 - 2023) - N° 1

Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 7 juillet 2023 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la généralisation de l’éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle

Proposition - 126 (2022 - 2023) - N° 1 et 2

Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française visant à ajouter des dispositions concernant le système de signalement et de traitement internes des atteintes suspectées à l’intégrité (lanceurs d’alerte)

Hasan Koyuncu

Question orale (2023 - 2024)

QO Barzin Clémentine - Le processus de transfert de compétences de PHARE à Actiris dans le cadre de la cocomisation des aides à l’emploi Handicap

Clémentine Barzin

Question orale (2023 - 2024)

QO Mouhssin Ahmed - La promotion de l'European Disability Card

Ahmed Mouhssin

Question orale (2023 - 2024)

QO de Patoul Jonathan - La recrudescence du syndrome de Diogène chez les seniors

Jonathan de Patoul

Question orale (2023 - 2024)

QO de Patoul Jonathan - L’inclusivité des administrations publiques grâce à nos ETA bruxelloises

Jonathan de Patoul