Compte rendu de la séance plénière du 20 septembre 2023
Interpellation (2023 - 2024)
Interpellation Chabbert Delphine - Le transport scolaire dans l’enseignement spécialisé
Interpellation (2023 - 2024)
Interpellation Maison Joëlle - Le transport scolaire en Région bruxelloise pour l’année scolaire 2023-2024
Interpellation (2023 - 2024)
Interpellation Mouhssin Ahmed - La situation du transport scolaire à la rentrée 2023
Interpellation (2023 - 2024)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - La situation concernant le transport scolaire pour les enfants en situation de handicap pour la rentrée 2023-2024
Interpellation (2023 - 2024)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - Les résultats du rapport intermédiaire du délégué aux relations francophones Wallonie-Bruxelles
Projet - 125 (2022 - 2023) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 7 juillet 2023 entre la Communauté française, la Région wallonne et la Commission communautaire française relatif à la généralisation de l’éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle
Proposition - 127 (2022 - 2023) - N° 1 et 2
Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française
Proposition - 126 (2022 - 2023) - N° 1 et 2
Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française visant à ajouter des dispositions concernant le système de signalement et de traitement internes des atteintes suspectées à l’intégrité (lanceurs d’alerte)
Question orale (2023 - 2024)
QO Barzin Clémentine - La lutte contre le harcèlement chez les jeunes en milieu sportif
Question orale (2023 - 2024)
QO Barzin Clémentine - Le processus de transfert de compétences de PHARE à Actiris dans le cadre de la cocomisation des aides à l’emploi Handicap
Question orale (2023 - 2024)
QO Coomans de Brachène Geoffroy - La fin des subsides pour l’asbl Alzheimer Belgique
Question orale (2023 - 2024)
QO Mouhssin Ahmed - La promotion de l'European Disability Card
Question orale (2023 - 2024)
QO Schepmans Françoise - Le déroulement des cours – Institut Roger Lambion
Question orale (2023 - 2024)
QO de Patoul Jonathan - La recrudescence du syndrome de Diogène chez les seniors
Question orale (2023 - 2024)
QO de Patoul Jonathan - Les initiatives et les dispositifs de prévention et de sensibilisation quant au fentanyl
Question orale (2023 - 2024)
QO de Patoul Jonathan - L’inclusivité des administrations publiques grâce à nos ETA bruxelloises