Compte rendu de la séance plénière du 22 novembre 2013
Interpellation (2013 - 2014)
Interpellation Lurquin Vincent - La réalisation d'une cartographie « biculturelle » en Région bruxelloise
Interpellation (2013 - 2014)
Interpellation Maron Alain - La création de 500 places d'accueil de la petite enfance
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation Maron Alain - La mise en oeuvre du décret relatif à l'accueil des primo-arrivants, ainsi que le lien avec les expériences-pilotes en cours
Interpellation (2013 - 2014)
Interpellation Migisha Pierre - La position du comité de gestion de Bruxelles Formation quant à la création de places de formation pour les jeunes bruxellois
Interpellation (2013 - 2014)
Interpellation Riguelle Joël - La politique internationale de la Commission communautaire française
Interpellation (2012 - 2013)
Interpellation d'Ursel Anne-Charlotte - L'introduction de cours en immersion linguistique dans les établissements scolaires de la Commission communautaire française
Interpellation (2013 - 2014)
Interpellation de Patoul Serge - L'alcool et le sport
Projet - 95 (2012 - 2013) - N° 1
Projet de décret portant assentiment au Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, adopté à New York le 10 décembre 2008
Projet - 94 (2012 - 2013) - N° 1
Projet de décret portant assentiment du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant établissant une procédure de communications, adopté à New York le 19 décembre 2011
Question orale (2013 - 2014)
QO Ouriaghli Mohamed - Les pratiques discriminantes d'un hôtel bruxellois
Question orale (2013 - 2014)
QO de Patoul Serge - La formation des enseignants en orthopédagogie