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Compte rendu de la séance plénière du 22 octobre 2004 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-22-octobre-2004 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 22 octobre 2004

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Compte rendu de séance
2004 - 2005
1 (2004 - 2005)
  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation Persoons Caroline - La collaboration de Télé-Bruxelles à une radio bruxelloise BXL.fin ou autre

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation Schepmans Françoise - Le suivi accordé à la proposition de résolution "standards informatiques ouverts - logiciels au code-source disponible"

    Françoise Schepmans

  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation de Groote Julie - La création d'une nouvelle radio bruxelloise

    Julie de Groote

  • Proposition - 10 (2004 - 2005) - N° 1

    Proposition de résolution de soutien au mouvement des Hautes Ecoles et demandant des moyens suffisants pour les hautes Ecoles compte tenu de la situation de la région bruxelloise

    Caroline Persoons, Françoise Bertieaux, Didier Gosuin, Vincent De Wolf

  • Proposition - 9 (2004 - 2005) - N° 1

    Proposition de résolution relative à l'assentiment par l'Assemblée de la Commission communautaire française de la Convention-cadre du Conseil de l'Europe pour la protection des minorités nationales

    Caroline Persoons, Bernard Clerfayt

  • Question d'actualité (2004 - 2005)

    QA Braeckman Dominique - Les liens avec la Communauté française et la Région wallonne

    Dominique Braeckman

  • Question d'actualité (2004 - 2005)

    QA Madrane Rachid - L'absence de la Commission communautaire française à une rencontre réunissant les exécutifs de la Communauté française et de la Région wallonne à Namur

    Rachid Madrane

  • Question d'actualité (2004 - 2005)

    QA Persoons Caroline - Le rendez-vous manqué pour les Bruxellois à la réunion conjointe des gouvernements de la Communauté française et de la Région wallonne et la réponse face aux demande du fédéral

    Caroline Persoons

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Braeckmand Dominique - La poursuite de la subsidiation des réseaux de santé

    Dominique Braeckman

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Clerfayt Bernard - Le suivi donné par le Collège à la résolution de l'Assemblée de la Commission communautaire française visant à réaffirmer le lien indéfectible entre les francophones de Bruxelles et ceux ce la périphérie

    Bernard Clerfayt

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Fremault Céline - La situation de l'asbl "Espace P" et le budget de l'asbl "Mouvement du Nid"

    Céline Fremault

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Gosuin Didier - La formation des Bruxellois candidats inspecteurs de police

    Didier Gosuin

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Persoons Caroline - L'absence de ministres bruxellois aux 25 ans du Centre Wallonie-Bruxelles à Paris et l'exercice des compétences des relations internationales de la Commission communautaire française

    Caroline Persoons

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Schepmans Françoise - Le décret "cohésion sociale"

    Françoise Schepmans

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Schepmans Françoise - Le musée de l'immigration

    Françoise Schepmans

  • Question orale (2004 - 2005)

    QO Schepmans Françoise - Les difficultés financières de l'association sans but lucratif "Espace P"

    Françoise Schepmans

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Mis à jour le 11 avril 2017
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