Parlement Francophone Bruxellois
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Compte rendu de la séance plénière du 27 mai 2005 (matin) https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-27-mai-2005-matin https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 27 mai 2005 (matin)

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Compte rendu de séance
2004 - 2005
12 (2004 - 2005)
  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation Braeckman Dominique - Les conséquences dans les secteurs subventionnés par la Commission communautaire française de la nouvelle loi relative aux volontaires

    Dominique Braeckman

  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation Clerfayt Bernard - Bruxelles Tournage

    Bernard Clerfayt

  • Interpellation (2004 - 2005)

    Interpellation du Bus de Warnaffe - Les cours de néerlandais dans l'enseignement technique et professionnel de l'Institut Emile Gryzon

    André du Bus de Warnaffe

  • Projet - 27 (2004 - 2005) - N° 1

    Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux organismes représentatifs de l'Action sociale et de la Famille

  • Proposition - 25 (2004 - 2005) - N° 1

    Proposition de résolution relative aux violences sexuelles infligées aux femmes en République démocratique du Congo

    Marion Lemesre, Amina Derbaki Sbai, Paul Galand, Céline Fremault, Caroline Persoons

  • Proposition - 28 (2004 - 2005) - N° 1

    Proposition de résolution relative à l'éducation à la citoyenneté dans les clubs de football de la Région de Bruxelles-Capitale

    Viviane Teitelbaum, Françoise Schepmans, Françoise Bertieaux

  • Proposition - 22 (2004 - 2005) - N° 1

    Proposition de résolution relative à l'élaboration par le Gouvernement francophone bruxellois d'un rapport annuel d'évaluation de la politique du Gouvernement en matière d'égalité entre les hommes et les femmes

    Véronique Jamoulle, Fatiha Saïdi, Viviane Teitelbaum, Nathalie Gilson, Josy Dubie, André du Bus de Warnaffe

  • Proposition - 20 (2004 - 2005) - N° 1

    Proposition de résolution relative à la défense de la diversité culturelle

    Julie de Groote, Isabelle Emmery, Alain Daems, Françoise Bertieaux

  • Question d'actualité (2004 - 2005)

    QA Fiszman Julie - La grève à l'Institut Redouté Peiffer

    Julie Fiszman

  • Question d'actualité (2004 - 2005)

    QA Riguelle Joël - La grève à l'Institut Redouté Peiffer

    Joël Riguelle

  • Question d'actualité (2004 - 2005)

    QA de Patoul Serge - La grève à l'Institut Redouté Peiffer

    Serge de Patoul

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Mis à jour le 11 avril 2017
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