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Compte rendu de la séance plénière du 4 octobre 2019 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-4-octobre-2019 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du 4 octobre 2019

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Compte rendu de séance
2019 - 2020
5 (2019 - 2020)
  • Interpellation (2019 - 2020)

    Interpellation Chabbert Delphine - Le transport scolaire des enfants en situation de handicap vers les écoles spécialisées

    Delphine Chabbert

  • Interpellation (Session Ordinaire 2019)

    Interpellation Ikazban Jamal - Les dangers du gaz hilarant

    Jamal Ikazban

  • Interpellation (2019 - 2020)

    Interpellation Maison Joëlle - Les mesures de détection précoce de l'autisme, la coordination entre les différents acteurs et les parents d'enfants autistes ainsi que l'intégration des enfants autistes dans les écoles organisées par la COCOF

    Joëlle Maison

  • Interpellation (2019 - 2020)

    Interpellation Soiresse Njall Kalvin - l'effectivité de la levée de l'interdiction des signes convictionnels dans l'enseignement supérieur et de promotion sociale dépendant de la Commission Communautaire Française

    Kalvin Soiresse Njall

  • Question d'actualité (2019 - 2020)

    QA Casier Martin - Le retrait annoncé du Gouvernement flamand d’Unia

    Martin Casier

  • Question d'actualité (2019 - 2020)

    QA Lefrancq Véronique - Le retrait de la Région flamande d'UNIA

    Véronique Lefrancq

  • Question d'actualité (2019 - 2020)

    QA Tahar Farida - L'annonce du gouvernement flamand de mettre fin à la collaboration avec Unia

    Farida Tahar

  • Question d'actualité (2019 - 2020)

    QA Teitelbaum Viviane - Le retrait annoncé du Gouvernement Flamand d'Unia

    Viviane Teitelbaum

  • Question d'actualité (2019 - 2020)

    QA Van Goidsenhoven Gaëtan - Les conséquences du caractère payant du parcours d'intégration en Flandre sur l'organisation des bureaux d'accueil francophones à Bruxelles

    Gaëtan Van Goidsenhoven

  • Question d'actualité (2019 - 2020)

    QA Vossaert Michaël - Le retrait du gouvernement flamand d'UNIA et l'implication pour la COCOF

    Michael Vossaert

  • Question d'actualité (2019 - 2020)

    QA de Patoul Jonathan - L’enquête de santé Sciensano ; surpoids et obésité

    Jonathan de Patoul

  • Question orale (2019 - 2020)

    QO Fremault Céline - La semaine des aidants-proches

    Céline Fremault

  • Question orale (Session Ordinaire 2019)

    QO Leisterh David - Les actions de promotion de la santé envers les garçons contre le HPV

    David Leisterh

  • Question orale (Session Ordinaire 2019)

    QO Van Goidsenhoven Gaëtan - L'accessibilité des sites Internet et des applications mobiles des institutions publiques de la Commission communautaire française

    Gaëtan Van Goidsenhoven

  • Question orale (Session Ordinaire 2019)

    QO Van Goidsenhoven Gaëtan - L'intégration des outils d'intelligence artificielle au sein du service public francophone bruxellois

    Gaëtan Van Goidsenhoven

  • Question orale (2019 - 2020)

    QO Van Goidsenhoven Gaëtan - La participation d'agents du service public à des concertations de cas en vertu de l'article 458ter du Code pénal

    Gaëtan Van Goidsenhoven

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Mis à jour le 22 avril 2024
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