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Compte rendu de la séance plénière du 8 janvier 2016 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-8-janvier-2016 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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  3. Compte rendu de la séance plénière du 8 janvier 2016

Compte rendu de la séance plénière du 8 janvier 2016

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Compte rendu de séance
2015 - 2016
26 (2015 - 2016)
  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation Colson Michel - L'impact du « tax shift » fédéral sur le non-marchand à la COCOF

    Michel Colson

  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation El Ktibi Ahmed - L'inclusion des personnes handicapées sur le marché de l’emploi

    Ahmed El Ktibi

  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation El Ktibi Ahmed - La formation professionnelle dans le domaine du jardinage, de la gestion d’espaces verts et des métiers du sol

    Ahmed El Ktibi

  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation Maron Alain - Les salles de consommation à moindre risque

    Alain Maron

  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation Sidibé Fatoumata - Suivi de la résolution relative à la situation au Burundi et à l'importance de l'implication des femmes dans les efforts de paix et de stabilisation

    Fatoumata Sidibé

  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation Susskind Simone - La double violence à laquelle doivent faire face les femmes migrantes

    Simone Susskind

  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation Teitelbaum Viviane - La lutte contre la radicalisation dans l'enseignement

    Viviane Teitelbaum

  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation Uyttendale Julien - L'UNGASS 2016

    Julien Uyttendaele

  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - L'annonce de la création d'une école secondaire sur le site du CERIA

    Gaëtan Van Goidsenhoven

  • Interpellation (2015 - 2016)

    Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - Le rôle de la COCOF dans le cadre de la prévention de la radicalisation pour les francophones

    Gaëtan Van Goidsenhoven

  • Projet - 38 (2015 - 2016) - N° 1

    Projet de décret modifiant le décret du 18 juillet 2013 visant au soutien de l'accueil de l'enfance

  • Projet - 39 (2015 - 2016) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles le 21 mars et le 27 juin 2014

  • Projet - 40 (2015 - 2016) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part, fait à Bruxelles le 27 juin 2014

  • Projet - 41 (2015 - 2016) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part, fait à Bruxelles le 27 juin 2014

  • Proposition - 44 (2015 - 2016) - N° 1 et 2

    Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française

    Julie de Groote

  • Question d'actualité (2015 - 2016)

    QA Kanfaoui Abdallah - Le rapport KCE sur la consommation d'alcool en Belgique et l'annonce d'un « Plan alcool 2016 »

    Abdallah Kanfaoui

  • Question d'actualité (2015 - 2016)

    QA Van Goidsenhoven Gaëtan - Nouvelles règles concernant le transport médico-légal non urgent

    Gaëtan Van Goidsenhoven

  • Question orale (2015 - 2016)

    QO Maron Alain - Le nettoyage des bureaux de l'administration

    Alain Maron

  • Question orale (2015 - 2016)

    QO Trachte Barbara - La mise en œuvre du décret relatif à la gouvernance et à la transparence dans l'exécution des mandats publics

    Barbara Trachte

  • Question orale (2015 - 2016)

    QO Van Goidsenhoven Gaëtan - La généralisation du projet Native Speaker à l'ensemble des établissements de l'enseignement qualifiant

    Gaëtan Van Goidsenhoven

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Mis à jour le 11 avril 2017
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