Compte rendu de la séance plénière du 8 janvier 2016
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Colson Michel - L'impact du « tax shift » fédéral sur le non-marchand à la COCOF
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation El Ktibi Ahmed - L'inclusion des personnes handicapées sur le marché de l’emploi
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation El Ktibi Ahmed - La formation professionnelle dans le domaine du jardinage, de la gestion d’espaces verts et des métiers du sol
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Maron Alain - Les salles de consommation à moindre risque
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Sidibé Fatoumata - Suivi de la résolution relative à la situation au Burundi et à l'importance de l'implication des femmes dans les efforts de paix et de stabilisation
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Susskind Simone - La double violence à laquelle doivent faire face les femmes migrantes
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Teitelbaum Viviane - La lutte contre la radicalisation dans l'enseignement
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Uyttendale Julien - L'UNGASS 2016
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - L'annonce de la création d'une école secondaire sur le site du CERIA
Interpellation (2015 - 2016)
Interpellation Van Goidsenhoven Gaëtan - Le rôle de la COCOF dans le cadre de la prévention de la radicalisation pour les francophones
Projet - 38 (2015 - 2016) - N° 1
Projet de décret modifiant le décret du 18 juillet 2013 visant au soutien de l'accueil de l'enfance
Projet - 39 (2015 - 2016) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part, fait à Bruxelles le 21 mars et le 27 juin 2014
Projet - 40 (2015 - 2016) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs Etats membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part, fait à Bruxelles le 27 juin 2014
Projet - 41 (2015 - 2016) - N° 1
Projet de décret portant assentiment à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République de Moldavie, d'autre part, fait à Bruxelles le 27 juin 2014
Proposition - 44 (2015 - 2016) - N° 1 et 2
Proposition de modifications du statut du personnel des services permanents de l’Assemblée de la Commission communautaire française
Question d'actualité (2015 - 2016)
QA Kanfaoui Abdallah - Le rapport KCE sur la consommation d'alcool en Belgique et l'annonce d'un « Plan alcool 2016 »
Question d'actualité (2015 - 2016)
QA Van Goidsenhoven Gaëtan - Nouvelles règles concernant le transport médico-légal non urgent
Question orale (2015 - 2016)
QO Maron Alain - Le nettoyage des bureaux de l'administration
Question orale (2015 - 2016)
QO Trachte Barbara - La mise en œuvre du décret relatif à la gouvernance et à la transparence dans l'exécution des mandats publics
Question orale (2015 - 2016)
QO Van Goidsenhoven Gaëtan - La généralisation du projet Native Speaker à l'ensemble des établissements de l'enseignement qualifiant