Compte rendu de la séance plénière du 9 mars 2012
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Migisha Pierre - Le recueil de données centralisées de la Strada
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Riguelle Joël - L'état d'avancement de la candidature de la Cocof à l'Organisation Internationale de la Francophonie (OIF) et les synergies entre la Cocof et l'Association de la ville et des communes de la Région de Bruxelles-Capitale
Question d'actualité (2011 - 2012)
QA Herscovici Anne - L'organisation de l'accueil de la petite enfance pour les Francophones de Bruxelles, suite au vote d'un nouveau décret flamand relatif à cette matière
Question d'actualité (2011 - 2012)
QA Mouzon Anne-Sylvie - Le récent décret flamand relatif aux crèches
Question d'actualité (2011 - 2012)
QA Persoons Caroline - Le futur décret flamand : priorité aux familles flamandes dans les crèches subsidiées K&G
Question orale (2011 - 2012)
QO Braeckman Dominique - La retenue de 13,07% sur le pécule de vacances des agents de la fonction publique de la Commission communautaire française
Question orale (2011 - 2012)
QO Maron Alain - L'étude de la Ligue de l'Enseignement et de l'Éducation permanente relative aux écoles de devoirs
Question orale (2011 - 2012)
QO Molenberg Isabelle - ASBL Article 27
Question orale (2011 - 2012)
QO Morel Jacques - La cellule d'accompagnement de la démarche d'évaluation qualitative du décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé
Question orale (2011 - 2012)
QO Ozdemir Mahinur - Les suites données au projet d'étude concernant le secteur de l'aide aux victimes et aux justiciables
Question orale (2011 - 2012)
QO Schepmans Françoise - L'état des lieux des conférences interministérielles prévues dans le cadre de l'accord de majorité
Question orale (2011 - 2012)
QO Tomas Eric - La sortie d'indivision du patrimoine scolaire de l'ex-Province de Brabant