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Compte rendu de la séance plénière du vendredi 20 janvier 2012 https://www.parlementfrancophone.brussels/documents/compte-rendu-de-la-seance-pleniere-du-vendredi-20-janvier-2012 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
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Compte rendu de la séance plénière du vendredi 20 janvier 2012

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Compte rendu de séance
2011 - 2012
C.R. 35 (2011 - 2012)
  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Braeckman Dominique - Le rachat de lits dans le secteur des maisons de repos et des maisons de repos et de soins de la Commission communautaire française

    Dominique Braeckman

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Fassi-Fihri Hamza - Les dispositifs de validation des compétences acquises sur le terrain et de reconnaissance des compétences acquises en formation

    Hamza Fassi-Fihri

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Fremault Céline - Le projet de création d'une auberge de jeunesse sous forme de péniche

    Céline Fremault

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Lemesre Marion - Le projet d'auberge de jeunesse flottante au Port

    Marion Lemesre

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Migisha Pierre - La contribution de la Commission communautaire française au Plan National Nutrition Santé Belge

    Pierre Migisha

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Mouzon Anne-Sylvie - La réclamation de la Fédération internationale des Ligues des Droits de l'Homme contre l'Etat belge auprès du Comité européen des Droits sociaux à Strasbourg pour violation des articles 13 à 16, ainsi que l'article 30 de la Charte européenne révisée

    Anne Sylvie Mouzon

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Persoons Caroline - Action en justice de différentes associations pour violation de la Charte sociale européenne

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Persoons Caroline - L'école d'administration publique

    Caroline Persoons

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Riguelle Joël - La réclamation collective contre la Belgique devant le Comité européen des Droits sociaux

    Joël Riguelle

  • Interpellation (2011 - 2012)

    Interpellation Schepmans Françoise - Le contrat de gestion de l'opérateur Bruxelles Formation

    Françoise Schepmans

  • Question d'actualité (2011 - 2012)

    QA Désir Caroline - La solidarité Wallonie-Bruxelles

    Caroline Désir

  • Question d'actualité (2011 - 2012)

    QA Herscovici Anne - La solidarité intrafrancophone

    Anne Herscovici

  • Question d'actualité (2011 - 2012)

    QA Riguelle Joël - La solidarité intrafrancophone

    Joël Riguelle

  • Question d'actualité (2011 - 2012)

    QA Schepmans Françoise - Les propos du ministre Jean-Claude Marcourt sur la Fédération Wallonie-Bruxelles

    Françoise Schepmans

  • Question d'actualité (2011 - 2012)

    QA de Patoul Serge - Les collaborations entre le Gouvernement francophone bruxellois et la Fédération Wallonie-Bruxelles

    Serge de Patoul

  • Question orale (2011 - 2012)

    QO Braeckman Dominique - Le nettoyage des bureaux de l'administration de la Commission communautaire française

    Dominique Braeckman

  • Question orale (2011 - 2012)

    QO Diallo Bea - Quality Night, la fête pour tous?

    Bea Diallo

  • Question orale (2011 - 2012)

    QO Fremault Céline - Le projet de création d'une auberge de jeunesse sous forme de péniche

    Céline Fremault

  • Question orale (2011 - 2012)

    QO Ozdemir Mahinur - Le Plan Alzheimer bruxellois

    Mahinur Ozdemir

  • Question orale (2011 - 2012)

    QO Schepmans Françoise - La pénurie de collaborateurs pour l'opérateur Télé-Accueil

    Françoise Schepmans

  • Question orale (2011 - 2012)

    QO Sidibé Fatoumata - Les prises en charge des victimes d'agressions sexuelles

    Fatoumata Sidibé

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Mis à jour le 11 avril 2017
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