Compte rendu de la séance plénière du vendredi 20 janvier 2012
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Braeckman Dominique - Le rachat de lits dans le secteur des maisons de repos et des maisons de repos et de soins de la Commission communautaire française
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Fassi-Fihri Hamza - Les dispositifs de validation des compétences acquises sur le terrain et de reconnaissance des compétences acquises en formation
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Fremault Céline - Le projet de création d'une auberge de jeunesse sous forme de péniche
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Lemesre Marion - Le projet d'auberge de jeunesse flottante au Port
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Migisha Pierre - La contribution de la Commission communautaire française au Plan National Nutrition Santé Belge
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Mouzon Anne-Sylvie - La réclamation de la Fédération internationale des Ligues des Droits de l'Homme contre l'Etat belge auprès du Comité européen des Droits sociaux à Strasbourg pour violation des articles 13 à 16, ainsi que l'article 30 de la Charte européenne révisée
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Persoons Caroline - Action en justice de différentes associations pour violation de la Charte sociale européenne
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Persoons Caroline - L'école d'administration publique
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Riguelle Joël - La réclamation collective contre la Belgique devant le Comité européen des Droits sociaux
Interpellation (2011 - 2012)
Interpellation Schepmans Françoise - Le contrat de gestion de l'opérateur Bruxelles Formation
Question d'actualité (2011 - 2012)
QA Désir Caroline - La solidarité Wallonie-Bruxelles
Question d'actualité (2011 - 2012)
QA Herscovici Anne - La solidarité intrafrancophone
Question d'actualité (2011 - 2012)
QA Riguelle Joël - La solidarité intrafrancophone
Question d'actualité (2011 - 2012)
QA Schepmans Françoise - Les propos du ministre Jean-Claude Marcourt sur la Fédération Wallonie-Bruxelles
Question d'actualité (2011 - 2012)
QA de Patoul Serge - Les collaborations entre le Gouvernement francophone bruxellois et la Fédération Wallonie-Bruxelles
Question orale (2011 - 2012)
QO Braeckman Dominique - Le nettoyage des bureaux de l'administration de la Commission communautaire française
Question orale (2011 - 2012)
QO Diallo Bea - Quality Night, la fête pour tous?
Question orale (2011 - 2012)
QO Fremault Céline - Le projet de création d'une auberge de jeunesse sous forme de péniche
Question orale (2011 - 2012)
QO Ozdemir Mahinur - Le Plan Alzheimer bruxellois
Question orale (2011 - 2012)
QO Schepmans Françoise - La pénurie de collaborateurs pour l'opérateur Télé-Accueil
Question orale (2011 - 2012)
QO Sidibé Fatoumata - Les prises en charge des victimes d'agressions sexuelles