Proposition de résolution visant la mise en place d'un Réseau d'Habitats Inclusifs Solidaires (HIS)
Proposition
2020 - 2021
- Politique d'aide aux personnes handicapées
24 (2020 - 2021) - N° 1
La commission a clôturé ses travaux
Adoption
05/04/2024
Convocation commission (2023 - 2024)
Commission de l'Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : ordre du jour du 26 mars 2024
Bulletin des Travaux (2023 - 2024)
Commission de l’Enseignement, de la Formation professionnelle, des Personnes handicapées, du Transport scolaire, des Crèches, de la Culture et du Tourisme : bulletin des travaux du 26 mars 2024
Compte rendu de séance et commission plénière - 22 (2020 - 2021)
Compte rendu de la séance plénière du 30 octobre 2020
Compte rendu de séance et commission plénière - 105 (2023 - 2024)
Compte rendu de la séance plénière du 5 avril 2024
Rapport de commission - 24 (2023 - 2024) - N° 2
Rapport - Proposition de résolution visant à intégrer les « Habitats Inclusifs Solidaires » HIS au sein du Réseau Habitat existant
Convocation séance plénière (2020 - 2021)
Séance plénière : ordre du jour du 30 octobre 2020
Convocation séance plénière (2023 - 2024)
Séance plénière : ordre du jour du 5 avril 2024