Céline Fremault https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/fremault-celine https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Céline Fremault Céline Fremault Née à Ixelles, le 26/12/1973 Ce député ne siège plus au parlement. Les Engagés Activité parlementaire Session 2023 - 2024 26/03/2024 : Rapport - Proposition de résolution visant à intégrer les « Habitats Inclusifs Solidaires » HIS au sein du Réseau Habitat existant (en tant qu'auteure) 26/03/2024 : Rapport - Proposition de résolution visant à intégrer les « Habitats Inclusifs Solidaires » HIS au sein du Réseau Habitat existant (en tant qu'oratrice) 07/12/2023 : Question orale : QO Fremault Céline - Les aides matérielles individuelles pour les personnes en situation de handicap (en tant qu'auteure) 05/12/2023 : Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2023 et à l'initial 2024 des budgets des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 17/11/2023 : Projet de décret et ordonnance conjoints de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune relatifs à l'organisation de l'ambulatoire et de la première ligne social santé dans la région bilingue de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice) 25/09/2023 : Rapport - Cadastre de l’offre de services et l’études des besoins en matière de handicap à Bruxelles et diagnostics multiples, grande dépendance et accès aux soins (en tant qu'oratrice) 14/09/2023 : Projet de décret et ordonnance conjoints de la Commission communautaire française et de la Commission communautaire commune relatifs à l'adoption et à la mise en œuvre du Plan social santé intégré bruxellois (en tant qu'oratrice) Session 2022 - 2023 07/03/2023 : Rapport - Proposition de résolution concernant les aides individuelles à l’intégration pour les personnes de plus de 65 ans souffrant de déficience visuelle (en tant qu'auteure) 07/03/2023 : Rapport - Proposition de résolution concernant les aides individuelles à l’intégration pour les personnes de plus de 65 ans souffrant de déficience visuelle (en tant qu'oratrice) 17/02/2023 : Question écrite : QE 419 Fremault Céline - La construction et le financement du centre d’hébergement et du nouveau centre de jour de la Braise à Anderlecht (en tant qu'auteure) 06/12/2022 : Rapport - Auditions dans le cadre de la thématique de l’accompagnement sexuel des personnes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 22/11/2022 : Rapport des commissions permanentes relatif au deuxième 'ajustement 2022 et à l'initial 2023 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 10/10/2022 : Question orale : QO Fremault Céline - Les mesures de soutien aux infrastructures d'accueil pour personnes en situation de handicap pour faire face à la crise énergétique (en tant qu'auteure) 10/10/2022 : Question orale : QO Fremault Céline - Les mesures de soutien aux infrastructures d'accueil pour faire face à la crise énergétique (en tant qu'auteure) 23/09/2022 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - Les inquiétudes dans les Entreprises de Travail Adapté (ETA) (en tant qu'auteure) Session 2021 - 2022 14/09/2022 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La situation relative au transport scolaire pour l'enseignement spécialisé en septembre 2022 (en tant qu'auteure) 02/09/2022 : Proposition de résolution visant à soutenir les services du Collège de la Commission communautaire française dans l'engagement de personnel en situation de handicap (en tant qu'auteure) 07/07/2022 : Question d'actualité : QA Fremault Céline - La décision de la sous-CIM "Handicap" (en tant qu'auteure) 14/06/2022 : Présentation de l'étude faisabilité en vue de la création d'une maison bruxellois de l'autisme (en tant qu'oratrice) 22/03/2022 : Rapport - Proposition de résolution en faveur de l’octroi d’un congé thématique aux bénéficiaires de chiens guides (en tant qu'auteure) 22/03/2022 : Rapport - Proposition de résolution en faveur de l’octroi d’un congé thématique aux bénéficiaires de chiens guides (en tant qu'oratrice) 16/03/2022 : Question orale : QO Fremault Céline - L’avancement de l’étude sur la Maison de l’Autisme (en tant qu'auteure) 18/01/2022 : Rapport - Projet de décret fixant les montants des soldes à récupérer auprès des entreprises de travail adapté agréées impactées financièrement par la pandémie de Covid-19 dans le cadre des soldes relatifs aux avances octroyées pour les premier et deuxième trimestres 2020 et le calcul des avances des premier et deuxième trimestres 2021 (en tant qu'oratrice) 13/01/2022 : Proposition de motion relative à un conflit d'intérêts concernant le projet de loi portant des dispositions diverses urgentes en matière de santé (doc. parl., Ch., 55/2320) et plus particulièrement son article 69 (ancien article 87) (en tant qu'auteure) 30/11/2021 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret du 9 mai 2019 relatif à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des institutions publiques de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 30/11/2021 : Rapport - Proposition de décret modifiant le décret du 9 mai 2019 relatif à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des institutions publiques de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 23/11/2021 : Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2021 et à l'initial 2022 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 28/10/2021 : Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 28 octobre 2021 visant à la modification de l’accord de coopération du 14 juillet 2021 entre l’État fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le traitement des données liées au certificat Covid numérique de l’UE et au Covid Safe Ticket, le PLF et le traitement des données à caractère personnel des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants vivant ou résidant à l’étranger qui effectuent des activités en Belgique (en tant qu'oratrice) 28/09/2021 : Question orale : QO Fremault Céline - Le bilan de la pandémie et mesures prises dans les centres d'accueil de personnes en situation de handicap (en tant qu'auteure) 27/09/2021 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 27 septembre 2021 visant à la modification de l'accord de coopération du 14 juillet 2021 entre l’Etat fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le traitement des données liées au certificat Covid numérique de l’UE et au Covid Safe Ticket, le PLF et le traitement des données à caractère personnel des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants vivant ou résidant à l’étranger qui effectuent des activités en Belgique - Avis du Conseil d'Etat (en tant qu'oratrice) 27/09/2021 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération du 27 septembre 2021 visant à la modification de l'accord de coopération du 14 juillet 2021 entre l’Etat fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le traitement des données liées au certificat Covid numérique de l’UE et au Covid Safe Ticket, le PLF et le traitement des données à caractère personnel des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants vivant ou résidant à l’étranger qui effectuent des activités en Belgique (en tant qu'oratrice) 27/05/2021 : Présentation du dernier dénombrement des personnes sans-abri et mal logées en Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice) Session 2020 - 2021 14/07/2021 : Projet de décret portant assentiment à l'accord de coopération entre l'État fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le traitement des données liées au certificat Covid numérique de l'Union européenne et au Covid Safe Ticket, le Passenger Locator Form et le traitement des données à caractère personnel des travailleurs salariés et des travailleurs indépendants vivant ou résidant à l'étranger qui effectuent des activités en Belgique (en tant qu'oratrice) 08/06/2021 : Rapport - Proposition de résolution visant à allonger le congé pour décès accordé aux agents des services du Collège de la Commission communautaire française endeuillés par la perte d’un enfant (en tant qu'auteure) 08/06/2021 : Rapport - Proposition de résolution visant à allonger le congé pour décès accordé aux agents des services du Collège de la Commission communautaire française endeuillés par la perte d’un enfant (en tant qu'oratrice) 25/05/2021 : Question orale : QO Fremault Céline - Le soutien de la Commission communautaire française aux victimes d’inceste (en tant qu'auteure) 18/05/2021 : Question orale : QO Fremault Céline - Le refus de subside à la Ligue Handisport Francophone (en tant qu'auteure) 20/04/2021 : Rapport - Proposition de résolution visant à la mise en place d'un plan interfédéral de lutte contre la consommation excessive de sucres ajoutés (en tant qu'oratrice) 16/04/2021 : Question orale : QO Fremault Céline - L'état des lieux sur le renforcement des services de médiations de dette agréées Cocof (en tant qu'auteure) 12/04/2021 : Question orale : QO Fremault Céline - Le soutien aux familles lors de l'annonce du handicap (en tant qu'auteure) 02/04/2021 : Question écrite : QE 203 Fremault Céline - Les autorités administratives et l’utilisation d'algorithme (en tant qu'auteure) 24/03/2021 : Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’accord de coopération du 12 mars 2021 entre l’État fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le traitement de données relatives aux vaccinations contre la Covid-19 (en tant qu'oratrice) 18/03/2021 : Projet de décret portant assentiment de l'Accord de coopération du 12 mars 2021 entre l'Etat fédéral, la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone, la Commission communautaire commune, la Région wallonne et la Commission communautaire française concernant le traitement de données relatives aux vaccinations contre la Covid-19 (en tant qu'oratrice) 11/03/2021 : Question écrite : QE 196 Fremault Céline - L'annonce de l'ouverture d'une nouvelle maison d'accueil pour femmes sans abri en juillet 2021 (en tant qu'auteure) 08/03/2021 : Proposition de décret modifiant le décret du 9 mai 2019 relatif à l'accessibilité des sites internet et des applications mobiles des institutions publiques de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 02/03/2021 : Rapport - Recommandations dans le cadre des auditions en suivi de la résolution pour une prise en charge adaptée des personnes atteintes du trouble du spectre de l’autisme et un soutien renforcé de leurs proches adoptée par le Parlement le 26 avril 2019 (en tant que rapporteuse) 02/03/2021 : Rapport - Recommandations dans le cadre des auditions en suivi de la résolution pour une prise en charge adaptée des personnes atteintes du trouble du spectre de l’autisme et un soutien renforcé de leurs proches adoptée par le Parlement le 26 avril 2019 (en tant qu'oratrice) 23/02/2021 : Question écrite : QE 187 Fremault Céline - Le soutien aux associations d'aide aux victimes d'incestes (en tant qu'auteure) 23/02/2021 : Rapport - Auditions relatives à « La lutte contre la pauvreté sous l’angle du non-recours aux droits » (en tant qu'oratrice) 11/12/2020 : Question d'actualité : QA Fremault Céline - L’avenir du musée du jouet et le soutien de la Commission communautaire française (en tant qu'auteure) 24/11/2020 : Rapport des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2020 et à l'initial 2021 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 12/11/2020 : Projet de décret accordant des pouvoirs spéciaux au Collège de la Commission communautaire française dans le cadre de la pandémie de Covid-19 (en tant qu'oratrice) 10/11/2020 : Question d'actualité : QA Fremault Céline - La situation financière du secteur associatif soutenu par la Cocof (en tant qu'auteure) 26/10/2020 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement - (en tant qu'oratrice) 26/10/2020 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement - (en tant qu'oratrice) 26/10/2020 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement - (en tant qu'oratrice) 26/10/2020 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2020 - Deuxième ajustement - (en tant qu'oratrice) 26/10/2020 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 (en tant qu'oratrice) 26/10/2020 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 (en tant qu'oratrice) 26/10/2020 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2021 (en tant qu'oratrice) 12/10/2020 : Proposition de résolution visant à allonger le congé pour décès accordé aux agents des services du Collège de la Commission communautaire française endeuillés par la perte d'un enfant (en tant qu'auteure) 05/10/2020 : Proposition de résolution visant la mise en place d'un Réseau d'Habitats Inclusifs Solidaires (HIS) (en tant qu'auteure) 02/10/2020 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La création annoncée de quarante places de répit pour personnes en situation de handicap (en tant qu'auteure) 02/10/2020 : Question écrite : QE 131 Fremault Céline - La mise en oeuvre de l'Accord de coopération entre la Commission communautaire française et la Région wallonne visant à garantir la libre circulation des personnes handicapées (en tant qu'auteure) Session 2019 - 2020 16/09/2020 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La suppression de la ligne de soutien et d’accompagnement psychologique pour les personnes endeuillées durant la crise du Covid-19 : 0800 20 220 (en tant qu'auteure) 07/09/2020 : Question écrite : QE 126 Fremault Céline - Le changement concernant les modalités de remboursement des produits absorbants (en tant qu'auteure) 27/08/2020 : Question écrite : QE 121 Fremault Céline - Les centres pour personnes en situation de handicap : le testing et un plan de seconde vague dans la lutte contre le Covid19 (en tant qu'auteure) 20/08/2020 : Question écrite : QE 120 Fremault Céline - L'évaluation du décret du 27 avril 2017 modifiant le décret du 27 mai 1999 relatif à l'octroi de l'agrément et de subventions aux maisons d'accueil (en tant qu'auteure) 03/07/2020 : Question écrite : QE 113 Fremault Céline - La situation des Entreprises de Travail Adapté bruxelloises suite à la crise du covid-19 (en tant qu'auteure) 02/07/2020 : Question écrite : QE 111 Fremault Céline - La ligne d'appel seniors (en tant qu'auteure) 22/06/2020 : Question orale : QO Fremault Céline - La situation des subsides pour le handisport (en tant qu'auteure) 05/06/2020 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La situation des aidants proches à Bruxelles (en tant qu'auteure) 09/04/2020 : Question écrite : QE 078 Fremault Céline - La situation des centres d’hébergement pour personnes porteuses de handicap durant le confinement dû au Covid-19 (en tant qu'auteure) 06/03/2020 : Question écrite : QE 052-2° Fremault Céline - La situation des aidants proches (en tant qu'auteure) 06/03/2020 : Question écrite : QE 052-1° Fremault Céline - La situation des aidants proches et jeunes aidants proches (en tant qu'auteure) 21/02/2020 : Question écrite : QE 047 Fremault Céline - L'utilisation des Budgets d'Assistance Personnelle (en tant qu'auteure) 24/01/2020 : Question écrite : QE 037 Fremault Céline - L'appel à projet Handisport (en tant qu'auteure) 06/01/2020 : Proposition de résolution relative au renforcement du dépistage précoce de l'autisme (en tant qu'auteure) 06/12/2019 : Rapport - Proposition de modification du Règlement introduisant la faculté de créer des commissions délibératives entre parlementaires et citoyens tirés au sort (en tant qu'auteure) 06/12/2019 : Rapport - Proposition de modification du Règlement visant à modifier l’article 12.1 concernant la reconnaissance des groupes politiques (en tant qu'auteure) 04/12/2019 : Question orale : QO Fremault Céline - Le burn-out parental (en tant qu'auteure) 04/12/2019 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La création d'une Maison bruxelloise de l'autisme (en tant qu'auteure) 20/11/2019 : Rapport des commissions permanentes en ce qui concerne l’ajustement 2019 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française et l’initial 2020 du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 26/09/2019 : Question orale : QO Fremault Céline - La semaine des aidants-proches (en tant qu'auteure) Session Session Ordinaire 2019 18/09/2019 : Question d'actualité : QA Fremault Céline - Les revendications du GAMP à la rentrée parlementaire 2019 (en tant qu'auteure) 02/09/2019 : Proposition de modification du Règlement visant à modifier l’article 12.1 concernant la reconnaissance des groupes politiques (en tant qu'auteure) 18/07/2019 : Déclaration-programme du Collège de la Commission communautaire française pour la législature 2019-2024 (en tant qu'oratrice) Session 2016 - 2017 11/07/2017 : Question écrite : RQE 200 Verbauwhede Michael - Les mandats de l'asbl CSàD (en tant qu'auteure) Session 2012 - 2013 02/07/2013 : RAPPORT - Proposition de décret portant création d'un contrat bruxellois d'intégration et de participation et Projet de décret relatif au parcours d'accueil pour primo-arrivants en Région de Bruxelles-Capitale (en tant qu'oratrice) 12/03/2013 : Rapport concernant les auditions sur le thème de l'inclusion des personnes en situation de handicap (en tant qu'oratrice) 17/01/2013 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - L'enlisement du CHAB des auberges de jeunesse à Bruxelles (en tant qu'auteure) Session 2011 - 2012 17/04/2012 : Question orale : QO Fremault Céline - Les suites de l'auberge de jeunesse flottante (en tant qu'auteure) 26/01/2012 : Question écrite : QE 197 Fremault Céline - Les primes d'assurance de l'Auberge Sleep-well (en tant qu'auteure) 23/01/2012 : Question écrite : QE 191 Fremault Céline - L'incendie à l'auberge de jeunesse Sleep well (en tant qu'auteure) 16/01/2012 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - Le projet de création d'une auberge de jeunesse sous forme de péniche (en tant qu'auteure) 15/12/2011 : Question orale : QO Fremault Céline - Le projet de création d'une auberge de jeunesse sous forme de péniche (en tant qu'auteure) 14/12/2011 : Question écrite : QE 181 Fremault Céline - La formation des formateurs en alphabétisation (en tant qu'auteure) 17/11/2011 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La violence du genre et l'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (en tant qu'auteure) 28/10/2011 : Question écrite : QE 173 Fremault Céline - Commémorations de la Première guerre mondiale (en tant qu'auteure) 13/10/2011 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La formation des formateurs en alphabétisation (en tant qu'auteure) Session 2010 - 2011 10/10/2011 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La violence de genre et l'éducation à la vie relationnelle, affective et sexuelle (en tant qu'auteure) 09/06/2011 : Question orale : QO Fremault Céline - Secteur d'aide aux victimes et aux justiciables (en tant qu'auteure) 25/05/2011 : Rapport - Proposition de résolution relative au préservatif féminin (en tant que rapporteuse) 25/05/2011 : Rapport - Proposition de résolution relative au préservatif féminin (en tant qu'oratrice) 19/05/2011 : Question orale : QO Fremault Céline - Hébergements à Bruxelles dans le cadre du tourisme "jeunes" (en tant qu'auteure) 29/04/2011 : Question orale : QO Fremault Céline - Projet de création d'un "Eros center" (en tant qu'auteure) 26/04/2011 : Question écrite : QE 154 Fremault Céline - Sous-représentation des femmes sur la chaîne de télévision locale «Télé Bruxelles» (en tant qu'auteure) 01/04/2011 : Proposition de résolution relative au préservatif féminin (en tant que rapporteuse) 26/11/2010 : Question écrite : QE 98 Fremault Céline - Formation continue des femmes à Bruxelles (en tant qu'auteure) Session 2009 - 2010 05/10/2010 : Rapport - Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant que rapporteuse) 13/07/2010 : Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant que rapporteuse) 13/07/2010 : Projet de décret relatif à l’octroi de subventions pour l’achat ou la construction de bâtiments en vue de l’installation de centres de jour et centres d’hébergement, de logements accompagnés et de l’organisation de loisirs pour personnes handicapées, ainsi que pour l’agrandissement, la transformation, les grosses réparations, l’amélioration de l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite, l’équipement et le premier ameublement de ces bâtiments (en tant qu'oratrice) 22/06/2010 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant que rapporteuse) 11/06/2010 : Projet de décret modifiant le décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant que rapporteuse) 11/06/2010 : Projet de décret modifiant le décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (en tant qu'oratrice) 11/06/2010 : Projet de décret relatif à la lutte contre certaines formes de discrimination et à la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement (en tant qu'oratrice) 25/02/2010 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - Les grossesses des jeunes femmes en Région bruxelloise (en tant qu'auteure) 19/11/2009 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - Le degré d'atteinte des objectifs du Plan Bruxellois pour l'alphabétisation et les effets multiplicateurs attendus du Centre régional pour le développement de l'alphabétisation et l'apprentissage du français pour adultes (en tant qu'auteure) Session 2008 - 2009 24/04/2009 : AMENDEMENT APRES RAPPORT - Proposition de résolution relative à la lutte contre les mutilations génitales féminines (en tant qu'auteure) 29/03/2009 : RAPPORT - Proposition de résolution relative à la lutte contre les mutilations génitales féminines (en tant qu'auteure) 23/03/2009 : RAPPORT - Auditions des services d'accompagnement reconnus par le service bruxellois francophone des personnes handicapées, des services d'accompagnement des enfants handicapés dans l'enseignement ordinaire ainsi que d'écoles d'enseignement spécialisé dont la Commission communautaire française est pouvoir organisateur (en tant qu'oratrice) 10/03/2009 : AVIS - Proposition de résolution relative à la lutte contre les mutilations génitales féminines (en tant qu'auteure) 10/03/2009 : AVIS - Proposition de résolution relative à la lutte contre les mutilations génitales féminines (en tant qu'oratrice) 09/03/2009 : Question écrite : QE 383 Fremault Céline - L'adaptation et l'intégration scolaire (en tant qu'auteure) 04/02/2009 : Projet de décret portant assentiment de l'accord de coopération du 29 octobre 2008 entre la Région wallonne et la Commission communautaire française visant à garantir la libre circulation des personnes handicapées (en tant qu'oratrice) 28/11/2008 : Rapport des commissions permanentes - Premier ajustement du budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2008 et budget des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2009 (en tant qu'oratrice) 31/10/2008 : Projet de décret modifiant le décret du 13 mai 2004 de la Commission communautaire française relatif à la cohésion sociale (en tant qu'oratrice) 30/09/2008 : Question écrite : QE 376 Fremault Céline - La pertinence et les stratégies d'actions menées pour atteindre la norme minimale d'intégration des personnes handicapées dans la fonction publique à Bruxelles (en tant qu'auteure) 30/09/2008 : Question écrite : QE 378 Fremault Céline - La pertinence et les stratégies menées pour atteindre la norme minimale d'intégration des personnes handicapées dans la fonction publique à Bruxelles (en tant qu'auteure) 30/09/2008 : Question écrite : QE 375 Fremault Céline - La pertinence et les stratégies d'actions menées pour atteindre la norme minimale d'intégration des personnes handicapées dans la fonction publique à Bruxelles (en tant qu'auteure) Session 2007 - 2008 30/09/2008 : Question écrite : QE 377 Fremault Céline - La pertinence et les stratégies d'actions menées pour atteindre la norme minimale d'intégration des personnes handicapées dans la fonction publique à Bruxelles (en tant qu'auteure) 20/05/2008 : RAPPORT - Proposition de décret modifiant le décret du 4 mars 1999 relatif à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées et visant à assurer l'aide matérielle aux personnes dont le handicap a été constaté après l'âge de 65 ans (en tant qu'oratrice) 18/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, faite à Varsovie le 16 mai 2005 (en tant qu'oratrice) 18/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, pour lutter contre la fraude et toute autre activité illégale portant atteinte à leurs intérêts financiers, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 26 octobre 2004 (en tant qu'oratrice) 18/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à l'Accord de Stabilisation et d'Association entre les Communautés européennes et les Etats membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 12 juin 2006 (en tant qu'oratrice) 18/04/2008 : Projet de décret portant assentiment à la Convention des Nations Unies contre la corruption, faite à New York le 31 octobre 2003 (en tant qu'oratrice) 17/01/2008 : Proposition de résolution relative à la lutte contre les mutilations génitales féminines (en tant qu'auteure) 13/11/2007 : RAPPORT - Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services "Espaces-Rencontres" et Projet de décret modifiant le décret du 13 mai 2004 relatif aux subventions pour l'achat, la construction, l'aménagement, l'équipement, l'extension et l'ameublement de certains centres, services, maisons, organismes ou initiatives d'habitations protégées relevant de la politique de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé et le décret du 16 juin 2005 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux organismes représentatifs de l'Action sociale et de la Famille (en tant qu'oratrice) 05/11/2007 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La politique de lutte contre les violences conjugales (en tant qu'auteure) 16/10/2007 : Projet de décret relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux services "Espaces - Rencontres" (en tant qu'oratrice) Session 2006 - 2007 01/12/2007 : Rapport budgétaire des commissions permanentes relatif à l'ajustement 2006 et à l'initial 2007 des budgets des recettes et des dépenses de la Commission communautaire française (en tant qu'oratrice) 19/10/2007 : Projet de décret modifiant le décret du 13 mai 2004 relatif aux subventions pour l'achat, la construction, l'aménagement, l'équipement l'extension et l'ameublement de certains centres, services, maisons, organismes ou initiatives d'habitations protégées relevant de la politique de l'Action sociale, de la Famille et de la Santé et le décret du 16 juin 2005 relatif à l'agrément et à l'octroi de subventions aux organismes représentatifs de l'Action sociale et de la Famille (en tant qu'oratrice) 06/07/2007 : Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois visant à assurer une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du Bureau (en tant qu'auteure) 03/06/2007 : Rapport - Proposition de résolution relative aux structures d'accueil et à l'autonomie des personnes handicapées (en tant qu'auteure) 03/06/2007 : Rapport - Proposition de résolution relative aux structures d'accueil et à l'autonomie des personnes handicapées (en tant qu'oratrice) 01/06/2007 : Proposition de résolution relative aux structures d'accueil et à l'autonomie des personnes handicapées (en tant qu'auteure) 23/04/2007 : Question écrite : QE 270 Fremault Céline - Le cadre légal des activités de prévention (en tant qu'auteure) 30/03/2007 : Question orale : QO Fremault Céline - L'hébergement des victimes de violence conjugale en maison d'accueil (en tant qu'auteure) 22/03/2007 : Proposition de modification du Règlement du Parlement francophone bruxellois visant à assurer une représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein du Bureau (en tant qu'auteure) 22/12/2006 : Question orale : QO Fremault Céline - L'Année 2006 de la Mode et du Design (en tant qu'auteure) 23/11/2006 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La politique de lutte contre les violences conjugales (en tant qu'auteure) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 07/11/2006 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 07/11/2006 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2007 (en tant qu'oratrice) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 06/11/2006 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 06/11/2006 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) Session 2005 - 2006 01/05/2006 : Question orale : QO Fremault Céline - Les maisons médicales (en tant qu'auteure) 18/04/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'auteure) 18/04/2006 : Annexe au rapport - proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'auteure) 18/04/2006 : Rapport - Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'oratrice) 18/04/2006 : Annexe au rapport - proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'oratrice) 21/03/2006 : Rapport - Audition de Mme Myriam De Spiegelaere, directrice de l'Observatoire de la Santé et du Social, relative à la santé des femmes dans la région bruxelloise- (en tant qu'oratrice) 01/03/2006 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La gestion de la violence conjugale dans le secteur de la santé (en tant qu'auteure) 01/02/2006 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - Le budget d'assistance personnelle (en tant qu'auteure) 26/01/2006 : Proposition de résolution relative au manque de structures d'accueil pour les personnes handicapées de grande dépendance (en tant que rapporteuse) 30/11/2005 : Proposition de résolution relative à la lutte contre les violences conjugales et familiales (en tant qu'auteure) 25/11/2005 : Avis des commissions permanentes - Projet de décret contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de règlement contenant le deuxième feuilleton d'ajustements du budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 - Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 - Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2006 (en tant qu'oratrice) 08/11/2005 : Rapport - Proposition de décret créant un recours au refus d'admission ou à l'exclusion d'une personne handicapée en centre de jour ou d'hébergement (en tant qu'oratrice) Session 2004 - 2005 11/10/2005 : Rapport - Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 18 juillet 1996 organisant l'agrément des institutions pratiquant la médiation de dettes (en tant qu'oratrice) 25/08/2005 : Projet de décret modifiant le décret de la Commission communautaire française du 18 juillet 1996 organisant l'agrément des institutions pratiquant la médiation de dettes (en tant qu'oratrice) 09/05/2005 : Rapport - Proposition de résolution relative aux violences sexuelles infligées aux femmes en République démocratique du Congo (en tant qu'auteure) 01/05/2005 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La politique de lutte contre les violences conjugales (en tant qu'auteure) 01/04/2005 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - Le budget personnel individualisé (en tant qu'auteure) 22/03/2005 : Proposition de résolution relative aux violences sexuelles infligées aux femmes en République démocratique du Congo (en tant qu'auteure) 01/01/2005 : Interpellation : Interpellation Fremault Céline - La reconnaissance et le subventionnement du Centre de prévention du suicide (en tant qu'auteure) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement contenant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2005 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de décret ajustant le budget des voies et moyens de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 05/11/2004 : Projet de règlement ajustant le budget général des dépenses de la Commission communautaire française pour l'année budgétaire 2004 (en tant qu'oratrice) 01/10/2004 : Question orale : QO Fremault Céline - La situation de l'asbl "Espace P" et le budget de l'asbl "Mouvement du Nid" (en tant qu'auteure)
