Parlement Francophone Bruxellois
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Accueil
  • Parlement
    • Le mot de la Présidente
    • Qui sommes-nous ?
    • Agenda
    • Actualité parlementaire
    • Historique
    • Fonctionnement
    • Compétences
    • Commissions
    • Bureau, Bureau élargi et greffier
    • Gouvernement
    • Service de médiation
    • Publications
    • Lexique
    • FAQ
    • Bâtiment
  • Documents parlementaires
  • Députés
    • Formulaire de recherche
    • Profil statistique
    • Plan de l'hémicycle
  • Activités
    • Actualités
    • Activités du Parlement
    • Prix du Parlement
    • Visite du Parlement francophone bruxellois
    • Assister aux débats
  • Participation citoyenne
    • democratie.brussels
    • Actualités
    • Vade-Mecum et lexique des commissions délibératives
    • Revue de presse
Séance plénière : ordre du jour du 31 mars 2017 https://www.parlementfrancophone.brussels/agenda/convocations/seance-pleniere-ordre-du-jour-du-31-mars-2017 https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg
Vous êtes ici :
  1. Accueil
  2. Agenda
  3. Convocations
  4. Séance plénière : ordre du jour du 31 mars 2017

Séance plénière : ordre du jour du 31 mars 2017

application/pdf Télécharger le fichier
Convocation séance plénière
2016 - 2017
  • Projet - 78 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret modifiant le décret du 27 mai 1999 relatif à l'octroi de l'agrément et de subventions aux maisons d'accueil

  • Projet - 77 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à l'Accord de Partenariat et de Coopération renforcé entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part, signé à Astana le 21 décembre 2015

  • Projet - 76 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de décret portant assentiment à la Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société, faite à Faro le 27 octobre 2005

  • Projet - 72 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de règlement développant l’initiation au théâtre et à la danse auprès du public scolaire par le biais d’animations, dénommé « Initiation scolaire »

  • Projet - 73 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de règlement permettant la promotion de spectacles de théâtre et de danse bruxellois francophones à l’étranger, dénommé « Promotion à l’étranger »

  • Projet - 71 (2016 - 2017) - N° 1

    Projet de règlement régissant l’accès à des stages de pratique artistique professionnelle dans le secteur théâtral pour des jeunes comédien-ne(s), régisseur(s), metteur(s) en scène et scénographe(s), dénommé « Fonds d’Acteurs »

  • Rapport de commission - 76 (2016 - 2017) - N° 2

    Rapport - Projet de décret portant assentiment à la Convention-cadre du Conseil de l’Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société, faite à Faro le 27 octobre 2005

  • Rapport de commission - 77 (2016 - 2017) - N° 2

    Rapport - Projet de décret portant assentiment à l’Accord de partenariat et de coopération renforcé entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Kazakhstan, d’autre part, signé à Astana le 21 décembre 2015

  • Rapport de commission - 71-72-73 (2016 - 2017) - N° 2

    Rapport - Projet de règlement régissant l’accès à des stages de pratique artistique professionnelle dans le secteur théâtral pour des jeunes comédien-ne(s), régisseur(s), metteur(s) en scène et scénographe(s), dénommé « Fonds d’Acteurs » - Projet de règlement développant l’initiation au théâtre et à la danse auprès du public scolaire par le biais d’animations, dénommé « Initiation scolaire » - Projet de règlement permettant la promotion de spectacles de théâtre et de danse bruxellois francophones à l’étranger, dénommé « Promotion à l’étranger »

Gérer mes paramètres de confidentialité
Partager
  • Facebook
  • Twitter
  • LinkedIn
Mis à jour le 13 avril 2017
Parlement Francophone Bruxellois
Rue du Lombard 77
1000 Bruxelles
  • Contact
  • Presse
  • Liens utiles
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • LinkedIn
  • Instagram
  • Mentions légales
  • Politique de données
  • Déclaration d'accessibilité