Richard Beauthier https://www.parlementfrancophone.brussels/deputes/beauthier-richard https://www.parlementfrancophone.brussels/@@site-logo/logo.svg Vous êtes ici : Accueil Députés Richard Beauthier Richard Beauthier Ce député ne siège plus au parlement. PSC Activité parlementaire Session 1990 - 1991 08/02/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française - amendement après rapport (en tant que rapporteur ) 01/02/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française - amendements après rapport (en tant que rapporteur ) 31/01/1991 : Rapport - Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française (en tant que rapporteur ) 16/01/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française (en tant que rapporteur ) 16/01/1991 : Projet de règlement déterminant la subventionnement, à titre de prix de journée, des instituts médico-socio-pédagogiques pour personnes handicapées agréés, établis dans la Région de Bruxelles-Capitale, qui ont exercé le droit d'option en Communauté française (en tant qu'orateur ) 03/12/1990 : Rapport - Projet de règlement modifiant, en ce qui concerne les centres établis dans la Région de Bruxelles-Capitale et qui ont opté pour la Communauté française, l'arrêté royal du 13 janvier 1978 relatif à l'agréation, pour la Région bruxelloise, des centres de consultations prématrimoniales, matrimoniales et familiales et à l'octroi de subventions à ces centres (en tant que rapporteur ) 22/11/1990 : Projet de règlement modifiant, en ce qui concerne les centres établis dans la Région de Bruxelles-Capitale et qui ont opté pour la Communauté française, l'arrêté royal du 13 janvier 1978 relatif à l'agréation, pour la Région bruxelloise, des centres de consultations prématrimoniales, matrimoniales et familiales et à l'octroi de subventions à ces centres (en tant que rapporteur ) 22/11/1990 : Projet de règlement modifiant, en ce qui concerne les centres établis dans la Région de Bruxelles-Capitale et qui ont opté pour la Communauté française, l'arrêté royal du 13 janvier 1978 relatif à l'agréation, pour la Région bruxelloise, des centres de consultations prématrimoniales, matrimoniales et familiales et à l'octroi de subventions à ces centres (en tant qu'orateur )